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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6777100e1c1d126b19969dc6

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

réunion, recel de biens volés, tentative de vol aggravé par deux circonstances et qu’il a fait l’objet d’une interpellation le 19 octobre 2024 pour conduite d’un véhicule sous l’empire d’un état alcoolique

Source officielle

Page 18 sur 25

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Journal officiel
Radiations

SUD ALCOOL

SIREN 442959110Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

25/08/2026

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Dépôts des comptes

LA FONTAINE DE COINCY VINS ET ALCOOLS RARES

SIREN 339691263Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/08/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE DES ALCOOLS DENATURES

SIREN 572129419Greffe du Tribunal de Commerce de chartres

20/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RYSSEN ALCOOLS

SIREN 491293791Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COMPTOIR DES ALCOOLS DENATURES

SIREN 334225208Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

13/08/2026

Voir →

TJ

1ére chambre B

69d6d02acdc6046d47926c90

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

dont il résulte que Monsieur [Z] [J] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel d’Avignon pour comparaître le 3 novembre 2022, du chef notamment de conduite de véhicule sous l’empire d’un état alcoolique

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67881f67c21c0e53e790bcae

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

demande de nullité du testament du 1er mai 2021, les enfants de [B] [P] soutiennent que ce dernier était à cette période dans un état de grande vulnérabilité dû à une dépression et à une addiction à l'alcool

Source officielle
TJ

JEX

686d7627a2273490db10c519

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il a par ailleurs sombré dans une forme de dépression qui associée à une consommation d’alcool, lui ont valu de perdre son permis de conduire.

Source officielle
TJ

JLD

67f6d0d1a9d5adc260623bd4

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Report des droits en raison de la consommation d’alcool.

Source officielle
TJ

14CH SURENDETTEMENT

6a10d142cdc6046d479ea3c6

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

suivants : entre novembre 2018 et décembre 2021, les événements de main courante attestent que les policiers sont intervenus à de nombreuses reprises au domicile de Madame [X] [T] en raison de ses alcoolisations

Source officielle
TJ

Chambre 01

6786b550df5b5c7d10ca4e06

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

indemnité d'éviction délivrés le 12 juillet 2021 font l'un et l'autre injonction au preneur: « – De cesser l’activité de vente à emporter, traiteur et vente de plats chauds ; – De cesser la vente d’alcool

Source officielle
TJ

1ère chambre

68ded2f86af9fd1f8095c267

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle affirme cependant qu’en dehors des périodes d’alcoolisation ils étaient restés un couple fusionnel, et qu’elle était très présente auprès de lui lorsqu’il était hospitalisé, étant l’aidante principale

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0f4ba4cdc6046d477b3069

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle précise qu’au pénal, il lui a été reproché d’avoir commis une faute délibérée, d’avoir conduit sous l’empire d’un état alcoolique et sans assurance.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 4 -JAF4

69d97f63cdc6046d47d24c96

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Mme [C] expose que son époux est dépendant de l’alcool et des stupéfiants.

Source officielle
TJ

Rétablissement Personnel

68e572f60e2901d10fa4e10e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En outre, il est improbable que Monsieur [R] [M], souffrant d’un trouble de l’usage de l’alcool dans un contexte de dépression modérée à sévère (selon certificat établi le 28 mai 2025 par le Docteur [P

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

697e33bdcdc6046d476cb2aa

T. Judiciaire

4 janvier 2026

4 janvier 2026

rétention, tel étant le cas en l’espèce, puisque le préfet a mentionné que l’intéressé - a un comportement constituant une menace à l’ordre public ayant été interpellé pour des faits de conduite en état alcoolique

Source officielle
TJ

Contentieux social

69464ffd75782d5f06eab7bc

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La [9] fait valoir que l’intéressé est suivi pour alcoolisme et neuropathie alcoolique et qu’au regard des éléments appréciés, son taux d’incapacité est inférieur à 50 %.

Source officielle
TJ

REFERES

698386cfcdc6046d47e90347

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[W] a de grandes difficultés à gérer son budget, en partie pour un problème d’addiction à l’alcool.

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6984a00ecdc6046d4707ebe8

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Il explique avoir fait une dépression et avoir eu des problèmes d’alcool ce qui a engendré un endettement.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a5f4965b5d9df314886

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[D] avait pu déclarer faire l’objet d’un traitement médicamenteux en lien avec un sevrage d’alcool et de stupéfiants ; qu’il a produit à l’audience un justificatif du traitement médicamenteux dont il bénéficiait

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

678172646d34da2cbdcd9dc8

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

W] [S], le conducteur du véhicule tiers, coupable des faits de blessures involontaires avec incapacité n’excédant pas 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur sous l’emprise d’un état alcoolique

Source officielle
TJ

Référés

67f6e84ea9d5adc2606280a3

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Or, les justificatifs produits permettent de constater que M [O] souffrait d’une cirrhrose avancée et de difficultés grave en lien avec une addiction à l’alcool.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6855d449aee47295cf5fae33

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

kinésithérapeute et de sa pharmacienne que madame [S] peut développer des réactions allergiques et des oedèmes de Quincke au simple contact avec d'autres produits comme des parfums, crèmes, gel hydro alcoolique

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc88fcdc6046d473bd7b2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

à la séparation récente de sa copine et évoque des troubles du comportement pendant l'enfance ; sa thymie serait fluctuante avec tendances aux pleures, absence d'antécédent de prise de toxiques et alcool

Source officielle