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562 résultats pour « médecin, chirurgien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68a4bc594a24c6addadacb7e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans le compte rendu de consultation externe du 27 avril 2022, le chirurgien indique « il a malheureusement toujours des douleurs à la marche malgré la semelle qu’on lui a fait faire.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6786b300df5b5c7d10ca4592

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Elle précise que trois médecins différents : le docteur [Y], le médecin de prévoyance et le docteur [H] ont considéré que le taux d’IPP de M. [E] devait être fixé à 30 %.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c58cdc6046d47f26680

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

la tête ayant entraîné une atteinte traumatique de la moelle cervicale qui a touché l’ensemble de ses fonctions motrices et lui a occasionné de graves souffrances persistantes ; - le Docteur [F], médecin

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be32

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

EXPOSE DU LITIGE Madame [K] [Y] épouse [R], née le [Date naissance 6] 1952 et retraitée lors des faits, a été opérée le 22 octobre 2020 par le docteur [U] [B], médecin vasculaire phlébologue, pour une

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

668596e11d2b47a9d8cc103d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le 20 février 2019, souffrant toujours de douleurs thoraciques, il a contacté son chirurgien, le docteur [P] qui lui a demandé de revenir à la clinique.

Source officielle
TJ

Référé

69dd5414cdc6046d47210794

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

responsabilité civile professionnelle, il ne s'oppose pas à l'instauration d'une mesure d'expertise médicale judiciaire exclusivement aux frais avancés de la demanderesse, expertise confiée à un chirurgien

Source officielle
TJ

Référés

6786ca66df5b5c7d10ca8bbb

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Monsieur [W] [V] a, par actes séparés en date des 26 et 28 juin 2024, assigné en référé la société ALLIANZ et la Caisse primaire d’assurance maladie d'ILE ET VILAINE pour obtenir la désignation d’un médecin

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414104e0040aa3735c4db

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

qu’il aurait dû l’être, et qu'il lui a été indiqué que la lame de bistouri provenait de la salle 2 du bloc opératoire de la clinique dans laquelle opérait le 7 septembre 2023 le Docteur [J] [Z], chirurgien

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65b00dcbb98137c174784d88

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

contradictoire et à charge d’appel, Vu l’article 145 du code de procédure civile, ORDONNE une mesure d’expertise et désigne pour y procéder Docteur [Z] [U], CLINIQUE D’OCCITANIE [Adresse 3], chirurgien

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

6686e727e74459e0c7ed1c81

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Localité 5] ; que son poste consistait précisément à se rendre dans toute l’usine pour effectuer des opérations de maintenance; qu’il a été déclaré inapte au poste de technicien de maintenance par la médecine

Source officielle
TJ

Pôle social

68e88b913ea43407b9fbc0e4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Monsieur [U] [B], chirurgien-dentiste, a sollicité l'attribution de l'aide pour perte d'emploi appelée dispositif DIPA (dispositif d'indemnisation pour perte d'activité).

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

669640cdf5112d8edd056cd7

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

qu’il suit : I) Les Préjudices Patrimoniaux I-A) Les Préjudices Patrimoniaux Temporaires Les frais divers : Les frais divers sont représentés par les honoraires d’assistance à l’expertise du médecin

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

686d7449a2273490db10bf69

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il doit continuer les soins médicaux et paramédicaux (kinésithérapie notamment) et des consultations chez les chirurgiens orthopédiques et le neurologue pour une durée prolongée ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badbe40cd0f0b3d013341

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Sarah ALLALI, greffière, a rendu le jugement dont la teneur suit ; EXPOSE DU LITIGE Monsieur [S] [C] chirurgien

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

68e94d733ea43407b9102606

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

masseur-kinésithérapeute, en date du 8 juillet 2022 pour une écharpe de contention de l’épaule achetée le jour-même à la pharmacie [7] de [Localité 8] -un certificat du 20 juillet 2022 du Docteur [F] [C], médecin

Source officielle
TJ

Référés civils

67193c2914868318089e98a5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

activité professionnelle rémunérée, son mode de vie antérieur à l’accident et sa situation actuelle, Convoquer les parties et leur conseil en les informant de leur droit de se faire assister par un médecin

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

6a0e01a0cdc6046d4759cfee

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

, non salariée, dans le cadre de la convention prévue à l'article L. 162-5 ou, en l'absence d'une telle convention, dans le cadre du règlement prévu à l'article L. 162-14-2 ; 2°) aux médecins exerçant

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d4f1abbd5bba7d962f7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur la liquidation des préjudices : A la suite de l’accident du 15 septembre 2011, Mme [M] [L] a subi, suivant le certificat médical initial de son médecin traitant, le docteur [D], “une contracture

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418ca4e0040aa3735d4dc

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Président, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Mme [K] [F] expose qu’elle consultait régulièrement depuis le début des années 2000 le Docteur [E] [P], chirurgien

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b16385b9f94e984650ccb9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Le 23 mars 2021, il a été revu par le docteur [E], chirurgien orthopédiste au CH de [Localité 11], qui lui a prescrit des anneaux claviculaires.

Source officielle

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