CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

376 résultats pour « Dufranc Michel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

6985d902cdc6046d472e6603

T. Judiciaire

29 janvier 2026

29 janvier 2026

2] Représenté par Maître Marie VALENTE D’ANDREA, avocate au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1638 DÉFENDEURS Monsieur [A] [N] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Maître Jean-Michel

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd62

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

délibéré : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDERESSE Madame [O] [K] née le 20 Février 1960 à BRZEZNA (POLOGNE), demeurant 2 rue des Deux Communes - 94300 VINCENNES représentée par Me Michael

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa2c9e9a46d1f5a7694c5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LAURANS Assistés de Monsieur VAN PETEGEM Benoît, Greffier, a rendu, à la suite du débat oral du 16 octobre 2024, le jugement dont la teneur suit : Expéditions - Pièces (1) - Exécutoire (2) à Me Michel

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0280172da17169ecf987

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LEROY MERLIN FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Michel WALTER de l’ASSOCIATION WALTER-GURY, avocat postulant au barreau

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d962c432ce7d11a6e356

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

sur le dommage immatériel La SCI Blomet-Lecourbe estime qu’elle a subi un préjudice pour perte locative qu’elle évalue à la somme de 135 000 euros, correspondant à un loyer mensuel de 2 500 euros durant

Source officielle
TJ

Chambre 1

68716326d395d6ba9f2a7168

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

NANTERRE sous le n° D 775 691 140, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 12], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Michel

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c8acdc6046d47084eaa

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

L’EQUITE, venant aux droits de LA MEDICALE, es qualité d’assureur de Monsieur [U] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [U] [X] [Adresse 3] [Localité 5] tous deux représentés par Me Michel DRAILLARD,

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfd4b01eea4cf01a4072

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Portalis 352J-W-B7F-CVTLM N° MINUTE : Assignation du : 06 Décembre 2021 JUGEMENT rendu le 07 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

690d0c2e1f8a20b910010369

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DECO SYSTEM, dont le siège social est sis 2 impasse des buissons blancs - 35800 DINARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Rep/assistant : Me Jean-michel

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

659d9d81aa704a07f493445c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

postulant, vestiaire #B0638 et Maître Nathalie Hélène GUYOT de l’AARPI TPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat plaidant Monsieur [E] [F] [T] [Adresse 5] [Localité 17] représenté par Maître Jean-Michel

Source officielle
TJ

Pôle social

65aac8f90c777d3ec8eb248a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Gauthier LAMOUR, avocat au barreau de LILLE, substitué à l’audience par Me PORTRAIT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Maryse MPUTU-COBBAUT, Juge Assesseur: Michel

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e9718d3ea43407b912556b

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2025 DEMANDEURS : Monsieur [N] [P] né le 01 Janvier 1950 à [Localité 12] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant, représenté Rep/assistant : Maître Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Portalis 352J-W-B7G-CWY3V N° MINUTE : Assignation du : 25 avril 2022 JUGEMENT rendu le 03 juillet 2025 DEMANDERESSE Société AH FASHION [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Michèle

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

66fd8caf38de0398b516f4c3

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 18] - [Localité 8] représentée par Maître François LOYE de la SCP D’AVOCATS JURI-EUROP, avocats au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître Michel

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6631328719f939ca6242c28a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

représenté par Me Jean-philippe MAGRET, avocat au barreau de LIBOURNE, avocat plaidant DEFENDEURS : Madame [LA] [I] épouse [E] née le 21 Avril 1973 à BORDEAUX (33000) 24 route de Cabanac 33720 ST MICHEL

Source officielle
TJ

Chambre 1 section 8

6a0b76cecdc6046d471ea150

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

le 03 Décembre 1986 à [Localité 1] (92) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [B] [N] née le 10 Novembre 1990 à [Localité 3] (73) [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par : Me Isabelle MOURET MICHEL

Source officielle

Page 19 sur 19

← Précédent