The garden watering device also includes at least one water distribution member adapted to spray in multiple patterns.

La SAS ROUGERIE [W], SAS, et la LLOYD’S INSURANCE COMPANY, société anonyme d’un Etat membre de la CE (Belgique), assureur de la société ROUGERIE [W], par des conclusions auxquelles il conviendra de se

garanties les réparations en argent des préjudices causés aux tiers par la faute de l'assuré, par le fait de ses travaux de construction ou de ceux réalisés dans le cadre des activités garanties par extension

Il s’agit du buckling (c’est-à-dire de l’éversion) du dôme supérieur du bidon et de l’expansion ou de l’éclatement du tube collecteur.

DE LA DECISION A titre liminaire, il est rappelé qu'en l'absence de Convention internationale applicable ou d'instrument du droit de l'Union européenne, la compétence internationale est régie par l'extension

convient de relever que, comme le soutiennent le syndicat des copropriétaires et les SCI REINE, SYVAX et [K], le courrier produit par la SCI [I] en pièce n°16, qui émane de son avocate mais reprend in extenso

présent, la forme en " v " sous le nombril de la porteuse, est obtenue par la superposition de deux pans et qualifiée de " portefeuille asymétrique " ou " cache-cœur " ; elle permet le maintien et l'extension

’élévation de l’épaule droite, signant une atteinte motrice sévère du nerf spinal ou accessoire du même côté ainsi qu’une limitation des rotations interne et externe de l’épaule et des mouvements d’extension

Que les frais d’assistance tierce personne à titre temporaire ne sont pas couverts au titre du livre IV et doivent être indemnisés sans être pour autant réduits en cas d'assistance d'un membre de la famille

des travaux envisagés bouleverse totalement l’architecture d’une partie de l’immeuble, en induisant des conséquences de surcharge considérable sur ses fondations, impliquant un renforcement et une extension

Par courrier du 12 janvier 2018, l’inspecteur des Douanes répondait aux arguments soulevés par la demanderesse, refusait la demande d’extension de délai et confirmait la convocation à la date du 23 janvier

conformément aux dispositions de l’article 713-9 du code civilDit que par ordonnance rendue sur simple requête du mandataire successoral, ce dernier pourra être remplacé, en cas d’empêchement Ordonné l’extension

Com à la SAS 3 CSO , -elle autorise et encourage l’utilisation de la marque “NORMATEST” par les entreprises membres du réseau NORMATEST créé par son dirigeant et que la SAS 3 CSO a intégré -elle met à

propriété intellectuelle que la propriété de la marque s'acquiert par l'enregistrement pour une durée de 10 ans indéfiniment renouvelable, le renouvèlement ne pouvant comporter ni modification du signe ni extension

son rédacteur en serait un architecte radié du tableau de l'ordre, Mme [P] ; cependant, il ne ressort pas de ce rapport qu'elle en est la signataire, alors que deux autres architectes sont également membres

A cet égard, si l’erreur doit être appréciée au moment de la formation du contrat, il est loisible aux parties et par extension, à l’expert d’invoquer des éléments postérieurs aux fins d’établir la commission

Trois heures après l'intervention, Monsieur [G] a présenté une paraplégie complète Un scanner a mis en évidence une endoprothèse en place dans le vrai chenal, avec un doute sur une petite d’expansion

Par courrier du 27 octobre 2015, Maître [S] [W], membre de la société civile professionnelle [G] [I] et [O] [K] [W], NOTAIRES ASSOCIES, a indiqué à la société par actions simplifiée HEXACOM OPERATEUR subir

Il fait valoir que Mme [G] ne rapporte pas sa preuve qu’il aurait commis une faute ; qu’elle se borne à reprendre in extenso l’avis sapiteur du Dr [E] qui, considère de manière éminemment contestable qu