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27 résultats pour « Ariane Orignac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

659d9d7eaa704a07f49343ef

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SRT [Adresse 10] [Localité 24] représentée par Maître James CHOURAQUI de la SCP CHOURAQUI QUATREMAIN, avocats au barreau de PARIS - #P0170 La Société GROUPE ARCANE [Adresse 18] [Localité 22] représentée

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695d6ffe75782d5f06012255

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

référé sur les demandes principales formées par Madame [U] [X] épouse [R] et Monsieur [O] [R] à l'encontre de Monsieur [Y] [V] ; ORDONNE une expertise et DESIGNE en qualité d'expert : [T] [S] SARL ARKANE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e95b513ea43407b910f759

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

ARKANE FONCIER, en qualité de géomètre dont le siège social est sis [Adresse 10] non comparante ni constituée S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a519f939ca6242d06e

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[S] [T] PAR JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON DU [DATE] », en police de caractères Arial de taille 18, dans un bandeau visible en haut de la page d’accueil du site internet de l’ancien site internet

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6686e894e74459e0c7ed25d1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

vestiaire #PC323 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] représenté par son syndic, la société Gestion Transactions de France (GTF) [Adresse 9] [Localité 11] représenté par Maître Ariane

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697bd1aacdc6046d472c0f28

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

partage de la succession de feue [O] [U] épouse [S], décédée le 09 octobre 2015 ; DESIGNE maître [ZV] [Z], notaire à CAGNES SUR MER, 1 rue de Verdun, pour procéder aux dites opérations ; DESIGNE Ariane

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41e7cdc6046d471fb20d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

] [D] à Messieurs [Z] et [N] a été établi sur un modèle type de contrat (ci-après mentions en police times new roman italique) et complété manuscritement par les parties (ci-après mentions en police arial

Source officielle

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