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128 résultats pour « Ariane Orignac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2600671_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

définitive de Mme A... à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’État le versement à Me Orignac de la somme de 800 euros.

Source officielle
CC

soc

61372320cd58014677405c1e

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Merlin, conseiller, les observations de SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Arion, les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

613725c2cd58014677420511

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs de Monts, Corondel, Desse de France, Desna de Labio, Valautin, Arcane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00137

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

Le 24 juillet 2019, la société Newco Emera et les fonds d'investissement Ardian et Naxicap se sont engagés à acquérir 56 % du capital de la société Emera Exploitations auprès des sociétés Foncière Roy

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100685

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

expertises le 16 décembre 2008, dont l'original est ci-annexé. ( ) Le vendeur prend personnellement l'engagement d'effectuer les travaux de remise en état au plus tard le 31 janvier 2009 " ; que la cour

Source officielle
CC

civ1

61372470cd58014677415805

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

Attendu que la société BNP Paribas a confié une campagne nationale de promotion de ses produits et services à la société Euro RSCG France ; que celle-ci a alors acquis de la société Les Films Ariane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd76e2cdc6046d47035ebe

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Paris a condamné la SARL Lucien Paris, société de vente volontaire, à restituer à Mme [L] [Y] épouse [C] diverses oeuvres confiées en vue de leur vente et invendues, parmi lesquelles une table en verre d'Arman

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00231

Cassation

27 janvier 2010

27 janvier 2010

2001 par le syndicat UNSA CFTC en qualité de délégué syndical de cette société, intégrée ensuite dans l'unité économique et sociale Ariane 2 ; qu'une partie du fond de la société Ariane 2 a été donnée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb22bd3db21cbdd8ce46

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Il a été transféré dans la société Ariane II le 1er juillet 2001.

Source officielle
TJ

Service des référés

67856762aaacbea0fe680fdb

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEMANDERESSE La société ARIANE PROPERTY SERVICES [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Léon AZANCOT, avocat au barreau de PARIS - #D1273 DEFENDEURS La société EYAT, SAS [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CA

Rétention Administrative

668cd22bbbc9a118c6c63e23

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

APPELANT Monsieur [H] [I] né le 2 juillet 1989 à [Localité 7] de nationalité algérienne Comparant en personne, assisté de Maître FONTANA Ariana, avocat au barreau de Aix-en-Provence, commise d'office

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64f02e5cdb41fad969879b63

Appel

30 août 2023

30 août 2023

[J] et [O], ordonner, avant-dire-droit, aux intimés et la société Emera Exploitations de communiquer à la société FJMN: 1) l'offre des acquéreurs (Naxicap Partners et Ariana formée aux vendeurs (Emera)

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6598fb272cd0ee00081f42e1

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

APPELANT Monsieur [I] [T] alias [T] [X] né le 21 Décembre 2000 à [Localité 7] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Comparant en personne, assisté de Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b677a2a853827c9026d295

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 4 janvier 2023 APPELANTES : d'un jugement rendu le 10 septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes de CHALONS EN CHAMPAGNE, section Commerce (n° F 20/00087) 1) SAS GSF ARIANE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6598fb342cd0ee00081f42e7

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

APPELANT Monsieur [T] [H] né le 29 Décembre 1998 à [Localité 4] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6598fb3c2cd0ee00081f42eb

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

APPELANT Monsieur [Y] [E] né le 05 Août 1997 à [Localité 7] Se disant de nationalité Libyenne Comparant en personne, Assisté de Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6598fb382cd0ee00081f42e9

Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

APPELANT Monsieur [J] [F] né le 02 Février 1984 à [Localité 4] (ALGERIE) (99) de nationalité Algérienne Comparant en personne, assisté de Me Ariane FONTANA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

66a1ea98f87273063ab3f5ee

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[W] [J], co-fondateur et conseiller en investissements au sein de la société suisse Ariane Capital (ou " Ariane Group "), consistant à vendre à découvert 300 CFD ATOS le 22 octobre 2018, puis à racheter

Source officielle
TJ

Service des référés

67783851e5fcd6312332e131

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

DEFENDEURS Madame [T] [C] née [G] [Adresse 9] [Localité 12] non constituée La Société APRIL IMMOBILIER (dénommée April Partenaires sis [Adresse 6] à [Localité 14] - selon les conclusions de Maître Ariane

Source officielle
TJ

Service des référés

67081b1289f19e8c50f8d3d9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEFFORGE IMMOBILIER, SAS [Adresse 5] [Localité 12] représenté par Maître Eléonore NEAU de la SELEURL NEAU AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #A0726 DEFENDEURS La FONDATION FALRET sous l’enseigne ARIANE

Source officielle

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