de l’AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [S] [V] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Maître Marc CONCAS de l’AARPI CONCAS & GREGOIRE, avocats au barreau

L’ANGE BLEU Dont le siège social est sis [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Céline CONCA de la SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO, avocats au barreau D’AIX-EN-PROVENCE

[G] [J] (Me Mathieu CARILLO de la SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO) C/ Etablissement [7] (Me Klervia CARIOU) et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL :

111 ET 113 AVENUE JOFFRE MINUTE N° DU 19 Mai 2026 N° RG 25/03310 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QTS6 Copie certifiée conforme délivrée à toutes les parties à Me CONCAS

Président :Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier :Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 15 Décembre 2023 GROSSE : Le 12 Janvier 2024 à Me DE ANGELIS à Me CONCA

[F] Expédition délivrée à Me Jules CONCAS le DEMANDERESSE: S.A.

[E] Expédition délivrée à Me Jules CONCAS le DEMANDERESSE: S.A.

RG 25/00659 - N° Portalis DBYT-W-B7I-FPXS ============= [Z] [N] [Q] [U] épouse [I] C/ [M] [I] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Julie CONTA

TPF INGENIERIE, dont le siège social est sis [Adresse 17] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Céline CONCA de la SELARL MARCHESSAUX-CONCA-CARILLO, avocats au barreau

Proximité JUGEMENT DU : 23 Septembre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 01 Juillet 2024 GROSSE : Le 23/09/24 à Me Me CONCAS

GREFFE M I N U T E (Décision Civile) JUGEMENT JUGEMENT : [J] / [B] N° RG 24/02884 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P4OW N° 25/258 Du 07 Juillet 2025 Grosse délivrée Me Jules CONCAS

le numéro 542 110 291 et dont le siège social est sis [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal en exercice (prise en sa qualité d’assureur DO et CNR) représentée par Maître Céline CONCA

C/ [U] [V] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 04 Juillet 2025 à Me CONCAS Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Vendredi 04 Juillet 2025, le Tribunal

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 13 Juin 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Avril 2024 GROSSE : Le 14 juin 2024 à Me CONCAS

Courant 2014, Madame [P] a déclaré différents désordres qui ont donné lieu à des travaux de réparations conçus par la SAS DETERMINANT France et réalisés par la SAS SOLINJECTON ainsi qu'une société assurée

1 CCC DOSSIER + 1 CC Me CARRE + 1 CC Me CONCAS + 1 CC Me GOBILLOT Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 20 MAI 2026

JUGEMENT n° AFFAIRE : [H] [Z] contre CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 4] Chambre civile - première section Le : Copies exécutoires à : Me SIROT ([Localité 8]) Copies conformes à : Me CONTA

PPG DISTRIBUTION MINUTE N° 24/ Du 01 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 23/01152 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OZHD Grosse délivrée à , l’AARPI CONCAS & GREGOIRE , la

JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] 2 Expéditions exécutoires délivrées aux parties par LRAR le : 1 Expédition délivrée à l’avocat par [8] le : ■ PS ctx technique N° RG 19/00986 - N° Portalis 352J-W-B7D-COYCA

Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL NICE BAIE DES ANGES c/ [Y] MINUTE N° DU 09 Avril 2026 N° RG 25/04263 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QXGH Grosse délivrée à Me Jules CONCAS