CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 résultats pour « Lionel CHARBONNEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A3

69d7fd0bcdc6046d47af543a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALBINGIA immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 429 369 309 dont le siège social est sis [Adresse 9] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Lionel

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

68e0157d74e929a9d8fa42f5

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Maître Philippe DAUMAS de l’ASSOCIATION WILSON/DAUMAS, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [U] [S], médecin né le 16 Novembre 1967 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Lionel

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

672134a1d174fb458d869bf2

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

LES JARDINS GOMBERT sis [Adresse 18], domiciliée : chez Syndic CITYA CARTIER, dont le siège social est sis [Adresse 26] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Lionel CHARBONNEL

Source officielle
TJ

JEX

69d56f43cdc6046d47724f8b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, 1 rue Hoche - 83000 TOULON Représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE Monsieur [C] [X] né le 14 Juin 1954 à NANTES (44000), de nationalité Française domicilié : chez SCP BABAU & CHAMBON

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

DBZ5-W-B7I-JY7R du rôle général S.A.S. HEDONIAc/S.A

67882724c21c0e53e790d391

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PRO SOL Me Lionel DUVAL la SELA RL LEXIO la SCP MEUNIER ET DAMON GROSSES le - la SELARL LEXIO ([Localité 10]) - la SCP MEUNIER ET DAMON - Me Lionel DUVAL Copies électroniques : - la SELARL LEXIO

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7fa34cdc6046d47af2272

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CREDIT LYONNAIS [Adresse 6] [Localité 6] représentée par Maître Charlotte Mochkovitch, avocat au barreau de PARIS - #L0056 - absente à l’audience S.A.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d9978dcdc6046d47d3e9f8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, avocat plaidant ET : Monsieur [H] [D] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SARL D’AVOCATS MARIN-COUVREUR-URBAIN, avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocats plaidant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69d7fc61cdc6046d47af47d4

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires - Me TIXIER-VIGNANCOUR - Me DEPOIX - Me CHARDON-BOUQUEREL - Me BESLAY - Me ROCHARD - Me CHARLET-DORMOY délivrées le : + 1 Copie dossier

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent