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179 résultats pour « Solweig LEGAY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

6716ac2ab098d256e100a161

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LE SOLEIL c/ [G], [G] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01936 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBS Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copies élivrées à Monsieur [C]

Source officielle

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TJ

PPP Contentieux général

65c525cb90e44c41e7b2c9de

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Sur la demande principale de la SCI du SOLEIL En application des articles 1103 et 1104 du code civil, les contrats légalement formés tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faits et ils doivent être négociés

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

677c537b6f491b6d2639459e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

SOLEIL LEVANT inscrite au RCS DE NIMES sous le n° 831 036 298, prise en la personne de son représentant légal en exercice audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELARL

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

698423d3cdc6046d47f6b50f

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LE PLEIN SOLEIL SIS [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le CABINET STEIN, dont le siège social est sis [Adresse 4], pris en la personne de son représentant légal représenté par Me Guillaume

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TJ

1ère Chambre Civile

67f590e7bbf04ef7857c2d91

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

GRANDE PHARMACIE [Localité 3] SOLEIL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Fabrice SROGOSZ

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67ec4a96dd062d9f810e7197

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

IV.Sur la responsabilité de la société Cap Soleil.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67817e866d34da2cbdcdc12c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Bien que régulièrement assignée, la SAS SOLENG n'a pas comparu ni constitué avocat.

Source officielle
TJ

SITE FEUCHERES

6876c3dce74401da7f360ca7

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

LE SOLEIL LEVANT. RCS [Localité 11] N° 824 677 033.

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TJ

2ème chambre Cab4

68e55b4b0e2901d10fa38a92

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, avec intérêts au taux légal comptés à dater du premier dépôt des conclusions des MUTUELLES DU SOLEIL ; - CONDAMNER la Compagnie WAKAM au paiement au paiement de l’indemnité forfaitaire prévue par l

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TJ

Chambre 1

6a15eb0bcdc6046d4705d788

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LES BALCONS DE ST HYPPOLITE, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 794 691 881, agissant par l’intermédiaire de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège. dont le siège

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594281296b51ba2ba873d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le Syndicat des copropriétaires de la RESIDENCE LE SOLEIL DES THERMES située [Adresse 2]) représenté par son syndic en exercice la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a509033cf481c39a3886

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE ASL LES JARDINS DE [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège de l’association, représentée par son président Monsieur

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TJ

1ère Ch- Civil général

6a0b816fcdc6046d471f6b87

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

DEMANDEUR : Mme [V] [O], [Z] [Y], née le [Date naissance 1] 2001 à [Localité 1] (MANCHE) [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2], Représentée par Me Françoise TREHEL-LEJUEZ, substituée par Me Solveig

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TJ

8ème Chambre

67817e8b6d34da2cbdcdc190

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[S] [Y] [W] à payer au syndicat des copropriétaires LE SOLEIL LEVANT une somme de 150,00 euros à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

668838af342d338c20d30e2c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

N° RG 24/01573 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4XDF PARTIES : DEMANDERESSE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES “LES JARDINS DU SOLEIL” SIS [Adresse 4] représenté par son syndic en exercice Monsieur [C] [D] du

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e86a641388e7853abf130

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

prononcé Débats en audience publique le : 14 Mai 2025 N° RG 25/01487 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6HOT PARTIES : DEMANDERESSE Le Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier LE PLEIN SOLEIL

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TJ

Référés Cabinet 1

69842369cdc6046d47f6ae04

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CLAIR SOLEIL SIS [Adresse 5], représenté par son syndic en exercice, la société IMMO DE FRANCE PROVENCE, dont le siège social est sis [Adresse 1], pris en la personne de son représentant légal représenté

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TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

68e7a4ed033cf481c39a2f54

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires L’AURIASQUE représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représenté par Me Alain-david

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TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

68e7a4ea033cf481c39a2e57

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires LES MARQUISES pris en la personne de son syndic en exercice la Societe CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée

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TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

677842dae5fcd6312332fd8f

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

CITYA MER ET SOLEIL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEUR Monsieur [R] [L], demeurant [Adresse 2] non comparant

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