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294 résultats pour « Steil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Proc. coll. civiles

67a5382fe6367a63fbf44598

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Collectives Civiles 03.88.75.29.54 N° RG 24/02529 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MT4S N° PC : 24/54 N° de minute : 25/00035 Copie à : SELARL [11] Parquet Trésorier Payeur Général Avocat : la SELARL STEIL

Source officielle

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Créations

STEILER, Alexandre

SIREN 100941368Greffe du Tribunal Judiciaire de Saverne

06/03/2026

Voir →

Créations

STEILER, Amélie, Andrée, Adienne, BOUZENDORFFER

SIREN 993963461Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

02/12/2025

Voir →

Créations

STEILIS

SIREN 994336626Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

30/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

STEIL KOEHLHOEFFER AVOCATS ASSOCIES

SIREN 889551370Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

28/11/2025

Voir →

Créations

SCI HAVEN STEIL

SIREN 992629402Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

20/11/2025

Voir →

TJ

Juge Libertés Détention

69d98ec8cdc6046d47d359c9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

10 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d82212cdc6046d47b24162

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DU 09 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d82230cdc6046d47b24486

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

RG 26/01751 - N° Portalis DBX2-W-B7K-LP23 ORDONNANCE SUR REQUÊTE du 09 Avril 2026 Nous, Elodie DUMAS, Vice-Présidente, magistrat du siège au Tribunal judiciaire de Nîmes, assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Référés civils

69e135b1cdc6046d477d6dbd

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

le Docteur [H] procédait à une résection apicale d'un kyste sur la dent 24 et affirmait constater l'apparition d'un emphysème à la suite d'un écoulement de liquide d'irrigation (sérum physiologique stérile

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ec5cdc6046d47d3597b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

10 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ed7cdc6046d47d35add

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

10 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0cd297cdc6046d473ca540

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DU 19 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a10c6bbcdc6046d479dd7dd

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RÉTENTION ET SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0b8aa9cdc6046d47201745

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ORDONNANCE DU 18 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d6d1bdcdc6046d479292ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ORDONNANCE DU 08 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ebecdc6046d47d35912

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

10 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ed3cdc6046d47d35a94

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

10 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a10c6b8cdc6046d479dd7bb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DU 22 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Laure CAVAIGNAC, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle STERLE

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0b8aa1cdc6046d47201698

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ORDONNANCE DU 18 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Isabelle STERLE

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 5

697fa73dcdc6046d478ef849

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Civile Cab. 5 N° RG 25/07378 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NW7V Copie executoire à : Me Alice KISTNER-WANG Me Cécile STEIL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Monsieur

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 6

68e7a4f0033cf481c39a307f

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Civile Cab. 6 N° RG 25/02485 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NK6Q Copie exécutoire à : - Me Cécile STEIL - Madame [T] [P] [B] épouse [W] Copie : dossier Le La Greffière PARTIE

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 1

686848514965b5d9df32855e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Civile Cab. 1 N° RG 25/00931 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NFAT Copie exécutoire à : Me Muriel JAEGER Me Cécile STEIL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame [

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TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

68e040d974e929a9d8fd2f49

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Civile Cab. 3 N° RG 24/11492 - N° Portalis DB2E-W-B7I-NDHM Copie executoire à : - Me Julie KOEHLHOEFFER-STEIL (case) - Me Jessica KUHN (case) Copie : - Dossier Le Le Greffier

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

69d991dccdc6046d47d38ca7

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Civile Cab. 3 N° RG 25/10079 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N7DS Copie executoire à : Me Céline FRITZ Me Cécile STEIL Copie : dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES Madame [S

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