CodexAI
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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1ère Section
686c0c8cdd7001754d61abb1
7 juillet 2025
lorsque le chauffeur a freiné brusquement, entraînant sa chute ; qu’il y a eu un second freinage d’urgence ; que lorsque le chauffeur du bus a demandé à l’ensemble des passagers de sortir, un mouvement de foule
CTX PROTECTION SOCIALE
65a03e21ea2f9efae430cf03
9 janvier 2024
Monsieur [I], dirigeant de la société [7], a été informé par téléphone dans la foulée. Monsieur [R] a consulté un médecin l’après-midi.
Serv. contentieux social
6a109a5ccdc6046d479a750a
21 mai 2026
[P] est à l’extérieur et s’occupe de charger les déchets dans le véhicule. M. [Z] descend jusqu’au dernier niveau (fond du chambre).
Chambre des Référés
660ef4c8fbb79e8fd3d3531d
2 avril 2024
en place un coffrage aisément démontable afin de pouvoir accéder aux fourreaux, et prévoit également la mise en place de deux fourreaux spécifiques dans le vide sanitaire situé sous le garage pour véhicules
2ème Chambre civile
6a0f5b23cdc6046d477c55a2
20 mai 2026
Par conclusion du 4 février 2021, la SA ALLIANZ IARD, assureur du poids-lourd ayant percuté par l'arrière le véhicule dans lequel [S] [P] était passager, est intervenue volontairement à l'instance.
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