période de vacances scolaires du début de celles du premier enfant en vacances jusqu'à la reprise du dernier enfant en vacances sera prise en compte et partagé par moitié ; DIT qu'en cas de départ en colonie

Courant 2020, la SNC PM PROMOTION a décidé de procéder à des travaux sur le terrain voisin, le lot 244, tendant à rénover une villa coloniale située en haut du terrain et à construire six villas jumelées

jugements du 15 mai 2019 et des 5 juin, 19 juin et 26 juin 2019, le tribunal de commerce de Marseille a arrêté les plans de continuation des sociétés du Périmètre historique reprises par la société COLONY

’était pas restée inactive face à leurs sollicitations ; - qu’ainsi, s’agissant du débouchage des toilettes : selon bon de commande du 20 septembre 2022, la société [F] [J] était intervenue sur la colonne

que "toutes les eaux usées et eaux vannes des appartements du 6ème étage se déversent dans cette même colonne.

pour connaître le sens de portée des solives qui valide la possibilité de faire passer une canalisation de 50 mm dans le sol avec une pente de 1 cm par mètre du dégagement avec raccordement sur la colonne

prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 24/02284 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM2M le 14 Octobre 2024 Nous, Matthieu COLOMAR

3ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 24/02297 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TM6H le 15 Octobre 2024 Nous, Matthieu COLOMAR

parties affectées à l’usage ou à l’utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d’entre eux ; que sont ainsi visées comme parties communes les branchements d’eau, compteurs, canalisations, colonnes

Il indique avoir présenté un traumatisme de la colonne cervicale à l'origine de douleurs persistantes du membre supérieur gauche.

N] [Y], âgée de 43 ans au moment de l’accident survenu le 13 novembre 2022, présenta alors les lésions suivantes, directement imputables aux faits : des cervicalgies et un aspect de rectitude de la colonne

S] en raison du dégât des eaux du 26 février 2021 et de l’absence de chauffage, - condamner sous astreinte, le syndicat des copropriétaires LE VAL MARIE à réaliser les travaux de raccordement de la colonne

sans que cette énumération soit limitative, « Les parquets, carrelages, revêtements de sol y compris aires, formes et lambourdes », ainsi que « Les canalisations particulières à partir des chutes ou colonnes

Si à l’appui de son recours, l’assurée explique avoir eu un avertissement verbal téléphonique de la Caisse alors qu’elle sortait de l’hôpital suite à un cancer du côlon, elle ne justifie cependant pas

Il résulte des pièces produites que Mme [M] [K] a rempli à plusieurs reprises des formulaires sur lesquels figurent une colonne « conjoint, concubin ou Pacsé » qu’elle a laissée vide alors qu’elle avait

Il n’y a pas, de manière factuelle, d’hypersollicitation de la colonne du pouce. 

la gaine technique, force est de constater que des travaux ont également été menés par une société tiers, de manière quasi concomitante, à l’intérieur de la gaine technique, pour des travaux sur une colonne

N’ont pas été intégrés dans les dépenses nécessaires les frais considérés comme non récurrents à savoir les frais de santé non pris en charge, les frais d’inscription au BAFA, les frais de colonie de vacances