Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
686829d54965b5d9df31cd37
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- N° RG 25/00880 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CEA32 L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 30 juin 2025, notant un patient calme, un contact distant et superficiel
Source officielleJuge libertés & détention
68682bfa4965b5d9df31e1b8
4 juillet 2025
4 juillet 2025
La période d'observation donnait lieu à l'établissement de deux certificats médicaux : - le premier, signé le 25 juin 2025 par le docteur [E], évoquait une patiente relativement calme, qui minimise le
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b759c3ba90f51dc1536
9 janvier 2025
9 janvier 2025
L’avis motivé à 6 mois en date du 03 janvier 2025 mentionne que la patiente est calme, de bon contact, et que sa présentation est assez ostentatoire et débraillée.
Source officielleJ.L.D. HSC
67816cf56d34da2cbdcd87a9
10 janvier 2025
10 janvier 2025
L’avis médical motivé dressé le 9 janvier 2025 par le docteur [H] [J], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : calme, bon contact, amendement de la symptomatologie psychotique
Source officielleJ.L.D. HSC
67816d2d6d34da2cbdcd89de
10 janvier 2025
10 janvier 2025
L’avis médical motivé dressé le 3 janvier 2025 par le docteur [N] [U], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : allure calme, humeur élevée et irritable, discours rapide logorrhéique
Source officielleJuge Libertés Détention
67819b1d6d34da2cbdce07e3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Elle paraissait alors plus calme, sans éléments délirants verbalisés.
Source officielleJ.L.D.
67856502aaacbea0fe68065c
12 janvier 2025
12 janvier 2025
mesure d'isolement, décrit l’existence de troubles mentaux rendant nécessaire ce maintien afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui ; ceci étant caractérisé par plus calme
Source officielleJLD
686c372cdd7001754d624044
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Aux termes d’observations complémentaires, Maître [L] [F] a fait savoir qu’elle a été en mesure de s’entretenir avec Monsieur [J] [H] et que ce dernier est apparu calme et coopérant.
Source officielleJ.L.D.
686c3c90dd7001754d62501c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
A ce jour, la patiente reste irritable et imprévisible dans ses réactions, même si son comportement est plus calme. En outre, elle n’a pas conscience du caractère pathologique de son état.
Source officielleJ.L.D. HSC
686d5cdaa2273490db1066ef
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le certificat médical de situation daté du même jour mentionne que le patient est calme lors de l’entretien.
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c2dd062d9f810dff4b
1 avril 2025
1 avril 2025
L’avis motivé en date du 27 mars 2025 mentionne que le patient est d’apparence calme, de bon contact, son humeur est détendue et son discours est clair et cohérent.
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c5dd062d9f810e0032
1 avril 2025
1 avril 2025
Le patient est calme après que la posologie du traitement sédatif a été ajustée.
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29c6dd062d9f810e005d
1 avril 2025
1 avril 2025
L’avis motivé en date du 28 mars 2025 mentionne que la patiente est calme sur le plan psychomoteur, mais que son humeur est labile et ses affects sont inadaptés.
Source officielleJ.L.D. HSC
67ec29ccdd062d9f810e0139
1 avril 2025
1 avril 2025
L’avis motivé en date du 27 mars 2025 mentionne que le patient est calme mais présente une bizarrerie de contact.
Source officielleJuge Libertés Détention
67ec57b2dd062d9f810e973a
1 avril 2025
1 avril 2025
Elle indique que son hospitalisation l’a rendue plus calme en raison du traitement médical mais que son hospitalisation n’est pas nécessaire.
Source officielleJuge libertés & détention
686437740bb2f8a66ca63aae
1 juillet 2025
1 juillet 2025
existait de ce fait un risque grave d’atteinte à son intégrité ; que l’avis médical signé le 26 juin 2025 par le docteur [J] préconise le maintien de l'hospitalisation complète et décrit un patient calme
Source officielleJuge Libertés Détention
68016fce70f05fda0a95cfa3
8 avril 2025
8 avril 2025
Au jour de l'avis médical motivé préalable à la saisine du juge du tribunal judiciaire en date du 03 avril 2025, il est observé chez Monsieur [Y] [Z], vu en chambre d’isolement, un comportement calme,
Source officielleJuge Libertés Détention
67eef90fb848dd6814c668f4
3 avril 2025
3 avril 2025
établi par le docteur [N] [Y] en date du 30 mars 2025 ; Aux termes de l’avis motivé en date du 1er avril 2025 le docteur [W] [J] indique: “A l’examen clinique psychiatrique ce jour, Madame [P] est calme
Source officielleJuge Libertés Détention
67f0318002fc178212f81988
3 avril 2025
3 avril 2025
L’avis motivé émanant d'un psychiatre de l'établissement d'accueil, en date du 1er avril 2025, faisant suite aux certificats de 24 heures et 72 heures ayant noté un patient calme et détendu bien qu’il
Source officielleJuge Libertés Détention
677da4f8b032d83cfd3ed50f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Aux termes de ce certificat ce médecin constate “Ce jour le patient est calme, cohérent. Le discours est organisé. ll. ne verbalise pas de propos délirants. Il se projette positivement dans l’avenir.
Source officiellePage 21 sur 59