CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
668447ac8bcff606d9c5d109
2 juillet 2024
[I] [M] présentait « des signes d'ivresse caractérisés par une haleine sentant fortement l'alcool, des yeux vitreux, un équilibre précaire », qu'il était « fortement agité » et qu'il refusait la vérification
Juge Libertés Détention
68e0231674e929a9d8fb56bc
2 octobre 2025
[G] [H] Ordonnance du 02 octobre 2025 Minute n° 25/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de [Localité 5], agissant par M.
68e416d9681ed727f2a4f413
6 octobre 2025
[Y] [D] Ordonnance du 06 octobre 2025 Minute n°25/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE, agissant par M.
6776f3b21c1d126b1996554e
2 janvier 2025
psychiatriques en hospitalisation complète Dossier N° RG 24/01978 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDZKV - Mme [Z] [O] Ordonnance du 02 janvier 2025 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE
6776f3b21c1d126b19965552
psychiatriques en hospitalisation complète Dossier N° RG 24/01976 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDZKL - Mme [M] [J] Ordonnance du 02 janvier 2025 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE
6776f3b31c1d126b19965556
[X] [I] Ordonnance du 02 janvier 2025 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MEAUX, agissant par M.
669eb04f998cb644d8dfeada
22 juillet 2024
[C] [U] Ordonnance du 22 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE -LA VALLÉE, agissant par M.
66a2a4cd6b28f3ce99fa7c96
25 juillet 2024
[A] [C] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 8] : [Adresse 3] - [Localité 5], non comparant, ni représenté.
JLD Hospitalisation
69d6c016cdc6046d47911b6a
7 avril 2026
A l'audience, la situation de la patiente ne présente pas d'évolution apparente.
670433a48d5cd4a875948b60
3 octobre 2024
[P] [R] Ordonnance du 03 octobre 2024 Minute n° 24/568 AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de [Localité 7], agissant par M.
6696c74f9a603a6929144d46
15 juillet 2024
[L] [P] , directeur par intérim du grand hôpital de [5], élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 6]: [Adresse 1], non comparant, ni représenté.
6696c74f9a603a6929144d4c
[X] [W] Ordonnance du 15 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de [Localité 6], agissant par M.
6696c7509a603a6929144d60
[Z] [P] , directeur par intérim du grand hôpital [7] élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 8]: [Adresse 2], non comparant, ni représenté.
6696c7509a603a6929144d74
[U] [N] , directeur par intérim du grand hôpital de l’est francilien, élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de Marne-la-Vallée: [Adresse 2], non comparant, ni représenté.
668f995c8dee2c23d20f835d
4 juillet 2024
FAITS ET PROCÉDURE : Le 29 juin 2024, le directeur du centre hospitalier de [Localité 6] a prononcé l’admission en soins psychiatriques de M.
668f99608dee2c23d20f893e
[B] [D] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 5] : [Adresse 3], non comparant, ni représenté.
668f99638dee2c23d20f89b5
8 juillet 2024
psychiatriques en hospitalisation complète Dossier N° RG 24/01057 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTAR - Mme [V] [X] Ordonnance du 08 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE
668f99968dee2c23d20f9f0b
psychiatriques en hospitalisation complète Dossier N° RG 24/01058 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDTAT - Mme [O] [U] Ordonnance du 08 juillet 2024 Minute n°24/ AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE
686829d74965b5d9df31cd7b
3 juillet 2025
[U] [M] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 8] : [Adresse 4], non comparant, ni représenté.
686829d84965b5d9df31cd9c
[D] [H] , directeur du grand hôpital de l’est francilien élisant domicile en cette qualité au centre hospitalier de [Localité 7] : [Adresse 4], non comparant, ni représenté.
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