CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
67f0264c02fc178212f7f3be
4 avril 2025
RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 25/00033 - N° Portalis DBYC-W-B7J-LJUC 54G c par le RPVA le à Me Christophe DAVID, Me Xavier MASSIP - copie dossier - 2 copies service expertises
Chambre 1 Section 6
6980bceccdc6046d47a28bbd
12 janvier 2026
dénommée « [17] » en vertu d’un acte de cession de créances des 20 et 22 avril 2005, contenant celles détenues sur la société [14] dont Monsieur [N] [B] s’est porté caution solidaire Représenté par Me David
REFERES
6865a76b72b7e1b6bf1e3809
1 juillet 2025
BELOUARD, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, assistée de Madame D. BOISTARD, Greffier.
6865a76c72b7e1b6bf1e3825
6865a76c72b7e1b6bf1e3839
6865a76c72b7e1b6bf1e384c
67fed26c7a459da3dcdf32b0
1 avril 2025
BELOUARD, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de TOURS, assistée de Madame M. PELOUARD, Greffier.
0P12 Aud. civile prox 3
68f67f39f444f3ad06a40e6a
14 octobre 2024
ALRB INVEST, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me David LAYANI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [T] [R] [M], demeurant [Adresse 1] non comparant
2ème chambre cab. D
6a047253cdc6046d47968780
3 avril 2026
RG 26/01491 N° Portalis DBYS-W-B7K-NYV3 ------------- [F] [N] épouse [O] C/ [J], [K] [O] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me David
REFERES 2ème Section
65d4f7db157826b3445978cc
29 janvier 2024
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.
Service des référés
6650daed9d5614ec4f7d6c27
30 avril 2024
de la SELAS VANNIER BOUVET AVOCATS, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #780 DÉFENDEURS Monsieur [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 9] Madame [E] [M] [Adresse 2] [Localité 9] représentés par Maître David
1ère CHAMBRE CIVILE
67002d5ac34eb4cc8577bfa3
3 octobre 2024
courriel) ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de David
Référés
67f035bc02fc178212f829f0
3 avril 2025
Adresse 1] [Localité 7] Tous les trois représentés par Maître Henri ROUCH de la SELARL WARN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0335 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : David
67f414124e0040aa3735c509
MERCERON ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de David
Service de proximité
6716ac2ab098d256e100a158
10 octobre 2024
[Adresse 4] c/ [V] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02022 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVTI rosse délivrée à Me TICHADOU David Copie délivrée à Monsieur [L] [V]
67fd4e8de85d0474bddb3178
10 avril 2025
INTER BARREAUX ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le DIX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ Nous, Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat de la 1ERE CHAMBRE CIVILE, Assistée de David
680006b002ef4af38960fa22
[P] [K] c/ [Y] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04142 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QAY6 Grosse(s) délivrée(s) à Me David TICHADOU Expédition(s) délivrée(s) à
Référés civils
671001aefac14a1f31d950d8
1 octobre 2024
METALLERIE DUPIN DAVID, Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités d’assureur de la société METALLERIE DUPIN DAVID, S.A.S.
3ème Chambre civile
6685a73f1d2b47a9d8ce07f3
3 juillet 2024
ADANA prise en la personne de son liquidateur en exercice Me [B] de la SCP [B] demeurant [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître David ALLOUCHE de la SELARL DAVID ALLOUCHE AVOCAT, avocats
Chambre 9/Section 1
69814bdecdc6046d47b19729
8 janvier 2026
Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître [Z], avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0137 C/ DÉFENDERESSES Association Institut de Soudure [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître David
Page 23 sur 162