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ABEILLE PASSY représentée par son Président [V] [O] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Cédric JOBELOT de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0154

Source officielle

Chambre 6/Section 4

660eeafdfbb79e8fd3d2f0d4

T. Judiciaire

3 avril 2024

ABEILLE IARD & SANTE, anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, en sa qualité d’assureur de la Société ISTRA Représentant : Me Naïma AHMED-AMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1918 Compagnie d

Source officielle

1 Ch Cab 2 (contentieux)

6719562d1486831808a376ee

T. Judiciaire

10 octobre 2024

ABEILLE IARD & SANTE, S.A.R.L. MALOIGNE, S.E.L.A.S. MJS PARTNERS, Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF), S.A.S.

Source officielle

1ère Chambre Cab2

68dec4336af9fd1f8094e5fd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

- IRSEA ne démontre pas son aptitude à créer et développer un produit spécifiquement orienté vers les abeilles.

Source officielle

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a884b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE INTERVENTION VOLONTAIRE : S.C.I.

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PCP JCP fond

677ecfebb01eea4cf01a4362

T. Judiciaire

8 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Laurent ABSIL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-claus BASTIAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

Source officielle

PCP JCP ACR référé

662aa032c8a1343b8cd627ee

T. Judiciaire

22 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [M] [S] Madame [L] [W] [B] [R] [X], Copie exécutoire délivrée le : à :Me Laurent ABSIL, Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle

PCP JCP ACR référé

6631370319f939ca6242dd7d

T. Judiciaire

23 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [M] [N] Monsieur [B] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Laurent ABSIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle

PCP JCP ACR référé

6595b457d8464dd181da06c4

T. Judiciaire

3 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [E] [I] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurent ABSIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N

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Quatrième Chambre

670036b4c34eb4cc85796a35

T. Judiciaire

4 octobre 2024

CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANÇAIS prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 7] défaillante La société ABEILLE

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Chambre 1- section A

67044ed58d5cd4a8759ae614

T. Judiciaire

4 octobre 2024

[E] [C] et Mme [D] [T] épouse [C] et d’autre part, les sociétés [R] [U], MPA MENUISERIE, ABEILLE IARD, AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE, désignant M.

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5ème chambre 2ème section

66158799db5098996d5ad823

T. Judiciaire

4 avril 2024

ABEILLE IARD & SANTE Demande d’intervention forcée en qualité d’assureur, dans le cadre de la procédure pendante nous [Adresse 2] [Localité 4] non représentée Décision 04 avril 2024 5ème chambre

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Référés Cabinet 3

68e0158174e929a9d8fa43fb

T. Judiciaire

3 octobre 2025

FGAO Dont le siège social est sis [Adresse 7], en sa délégation de [Localité 10] dont les bureaux sont sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Etienne ABEILLE

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Référés Cabinet 3

68e015b074e929a9d8fa47eb

T. Judiciaire

3 octobre 2025

Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal non comparante [M] dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Etienne ABEILLE

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Référés Cabinet 4

68e015b274e929a9d8fa4838

T. Judiciaire

3 octobre 2025

ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Maître Etienne ABEILLE de la SELARL ABEILLE AVOCATS

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Référés Cabinet 3

68e015b774e929a9d8fa48f9

T. Judiciaire

3 octobre 2025

de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE MSA PROVENCE-AZUR dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSÉ

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2ème Chambre Cab1

69d9570acdc6046d47cf1959

T. Judiciaire

10 avril 2026

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE Enrôlement : N° RG 25/00589 - N° Portalis DBW3-W-B7I-52NE AFFAIRE : Mme [R] [Q] [D] (Me Ludovic KALIFA) C/ FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES (la SELARL ABEILLE

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Référés Cabinet 2

69cd700acdc6046d47c7cdad

T. Judiciaire

1 avril 2026

Débats en audience publique le : 28 Janvier 2026 N° RG 25/04995 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DBJ Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 01/04/2026 À -Me Maxence WALAS -Maître Etienne ABEILLE

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Chambre 24 / Proxi fond

67af9307ac839fdebfb0fbec

T. Judiciaire

25 avril 2024

Val d’Oise D'UNE PART ET DÉFENDERESSE : Madame [X] [I], demeurant [Adresse 4] non comparante, ni représentée D'AUTRE PART EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 06/07/2001, la S.A d’HLM ABEILLE

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REFERES GENERAUX

669ab93b30bd4f0c3f6ca387

T. Judiciaire

17 juillet 2024

SERENIS ASSURANCES, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Etienne ABEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU VAR, dont le siège social est sis [

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