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339 résultats pour « Banuls »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

69798312cdc6046d47ee03bd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE L'HABITAT dont le siège social est situé [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 3], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié audit siège représentée par Maître Christine BANULS

Source officielle

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Annonces BODACC65 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BAÑULS DESIGN

SIREN 513976985Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

24/07/2026

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Créations

Banuls, Mickael, José, Pierre

SIREN 750726283Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/05/2026

Voir →

Créations

Banuls, Matthieu, Norbert

SIREN 103071130Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

03/04/2026

Voir →

Radiations

BANULS, Nicolas, Yvon, Alexandre, Louis, Banuls

SIREN 891136707Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

22/03/2026

Voir →

Radiations

FREDERIC BANULS CONSEILS

SIREN 944718634Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

17/03/2026

Voir →

TJ

M3.S3. J.L.D.

69d55d18cdc6046d4770f044

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Le psychiatre a relaté une banalisation du passage à l'acte et a préconisé le mantien de l'hospitalisation complète.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6786e559df5b5c7d10caccfd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

patient présente un tableau clinique précaire, en partie masqué par une sédation importante, mais dans lequel on retrouve des troubles du cours de la pensée, une conscience faible des troubles, une banalisation

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a10cd25cdc6046d479e5a35

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Il reste dans la banalisation et le déni des troubles présentés. Il est également fait mention d’éléments délirants mégalomaniaques et d’une adhésion aux soins qui reste très fragile.

Source officielle
TJ

JLD

6975e6e9cdc6046d47a54f4d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

poursuivre l'hospitalisation complète sous contrainte de : [R] [G] Hospitalisée à l'hôpital d'[Localité 4] Comparante Né e le 19/08/2002 à [Localité 3] Adresse : [Adresse 1] Avocat de permanence : Me BANULS

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a1976acdc6046d47ebf932

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

époux [C] à verser aux époux [A] une somme de 4.000 €, en application des dispositions de l’article 700 du Code de procédure civile, outre les entiers dépens distraits au profit de Maître Christine BANULS

Source officielle
TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48c6cdc6046d47202c81

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

] [Localité 2] non comparant, ni représenté Monsieur [S] [Y] en sa qualité de caution [H] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Anne-Cécile BAULER

Source officielle
TJ

JLD

686eda2b72b5e5e648cbf2e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il relève une banalisation par le patient du passage à l’acte, la persistance d’éléments délirants et d’une méfiance pathologique ayant fait obstacle à l’amorce d’un travail psychique sur le passage à

Source officielle
TJ

Chambre 3 JLD CIVIL

69cee294cdc6046d47e9132d

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

adapté, sans trouble du comportement au sein du service, l’accès à son vécu intra-psychique demeure impossible ; que le discours apparait volontiers plaqué, centré sur une rationalisation et une banalisation

Source officielle
TJ

JCP

697c45dfcdc6046d47355921

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

GARD-OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT [Adresse 7] [Adresse 10] [Localité 5], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Christine BANULS

Source officielle
TJ

JLD

69d55c91cdc6046d4770e659

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Les certificats successifs décrivent une décompensation suite à la rupture de traitement, une banalisation et faible critique des troubles, une faible adhésion aux soins.

Source officielle
TJ

JLD

66fee7c8172da17169ea5e63

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il relève une conscience très faible des troubles, un déni de la nécessité des soins et une banalisation des mises en danger tout en réclamant la majoration des traitements opioïdes.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6631312019f939ca6242b614

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

psychomotrice dans un contexte de rupture de traitement présentant instabilité psychomotrice, ruminations anxieuses ; de l’avis motivé du 26 avril 2024 relevant incurie, contact froid, affect abrasés, banalisation

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6a10c6d9cdc6046d479dda4d

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[J] [F] né le [Date naissance 3] 2005 à [Localité 4], demeurant Chez Monsieur [M] [Q] - [Adresse 2] représenté par Maître Christine BANULS de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocats au barreau de NIMES

Source officielle
TJ

J.L.D.

6975d244cdc6046d47a3f8e8

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

En effet, ce dernier reste dans la banalisation des troubles l’ayant conduit à l’hôpital et dans la minimisation des passages à l’acte hétéro-agressifs durant sa première séquence d’hospitalisation.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6631315919f939ca6242b7b0

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

pièces du dossier, et notamment de l’examen médical pratiqué dans les 24 heures de l’admission faisant état d’un patient substhénique rapportant un vécu persécutif avec persécutrice désignée, une banalisation

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b2f3ea43407b9fb9e4f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ASSOCIES, avocat au barreau de NÎMES, Monsieur [H] [K] né le 13 novembre 1975 à ALÈS (30) de nationalité française demeurant 07 Rue de Font Bonne - 31380 GARIDECH représenté par Maître Christine BANULS

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e0000cdc6046d4759b0e1

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

30051 PARIS LA DEFENSE CEDEX immatriculée au RCS de Paris sous le n° 542 110 291, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Christine BANULS

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096e83ea7c8c1120dd95c

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Elle conteste au demeurant les similitudes alléguées par la demanderesse entre le roman de 1995 et le récit de voyage de 2021, faisant valoir qu’elles sont soit banales soit non établies, outre que, indique-t-elle

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

696ac4cccdc6046d47957e1f

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

est surprenant qu'un arrêt de travail de 22 mois soit nécessaire pour des contractures paravertébrales sans lésion traumatique identifiée au départ et faisant à un accident consistant en une chute banale

Source officielle