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49 résultats pour « Brandon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cab 6

68e041cb74e929a9d8fd5177

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Monsieur [I] [S] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 15] [Adresse 9] [Adresse 7], [Localité 5] représenté par Me Agathe BRANGEON

Source officielle
TJ

Service des référés

68e409cc681ed727f2a446ae

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T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Monsieur [W] [X] [L] [Z] Agissant en sa qualité de personne habilitée à représenter Madame [J] [Z] [Adresse 11] [Localité 8] Madame [J] [Z] [Adresse 11] [Localité 8] représentés par Me Vanessa BRANDONE

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69d816e2cdc6046d47b15687

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

mise en délibéré pour le prononcé du jugement au 03 Avril 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Madame [V] [P], demeurant Pargazan, 12350 BRANDONNET

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660ef072fbb79e8fd3d33034

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 02 Avril 2024 DEMANDEURS A L’INCIDENT Madame [U] [P] [Adresse 6] [Localité 5] ET Monsieur [K] [P] [Adresse 6] [Localité 5] représenté par Maître Vanessa BRANDONE

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

6a0cd0b1cdc6046d473c7e02

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

- REJETER la demande d’arrêt d’exécution provisoire. » Il soutient à l’appui de ses demandes que la terrasse litigieuse, crée des vues droites et obliques sur son fonds et que les panneaux de brande

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96b1acdc6046d47d0a6fb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

PROWEBCE Copies délivrées le : DEMANDERESSE CSE de l’Union Mutualiste pour la Gestion du Groupe Hospitalier Mutualiste (UMG-GHM) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie BRANDON

Source officielle
TJ

JEX

6a0cdd69cdc6046d473d7987

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

clôture formée de poteaux en bois scellés dans le sol par des plots en béton et fermée par une haie végétalisée, comportant principalement des chênes verts, pour réaliser une clôture constituée de brandes

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66a15695bfa4c7b1df1cbb7d

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

MANERA) [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Christèle BRAILLON de la SELARL ALPIJURIS COTE D’AZUR - ACA, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocats plaidant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686848c64965b5d9df328835

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

l'accuse sans cesse de vouloir tous les virer ou ne pas les payer ; que cette situation est particulièrement pesante pour Monsieur [Z] ; que Madame [D] épouse [V] se sert de son statut protecteur, qu'elle brandit

Source officielle