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50 résultats pour « Chandra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

68700103b8daa57c7f667b34

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mme [R] [E], suite à la formalisation de l’opposition, changera de conseil pour la suite de la procédure.

Source officielle
TJ

Pôle social

67fd508ce85d0474bddb4247

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Annonces BODACC457 résultats

Journal officiel
Créations

KURI, Ripon Chandra

SIREN 107728883Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

24/07/2026

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Dépôts des comptes

CHANDRA

SIREN 830811857Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

16/07/2026

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Créations

Sarkar, Asish Chandra

SIREN 106908916Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

GOPE, Nirmal Chandra

SIREN 913148151Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI CHANDRA

SIREN 888384914Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

10/07/2026

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T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Toutefois, l’assurée changera d’établissement en 1997 pour s’occuper d’enfants déficients intellectuels, autonomes pour le déplacement, sans manutention ni portage des enfants.

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

6a173f69cdc6046d4725fdff

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

République près le tribunal judiciaire de Vienne a proposé à Monsieur [U] [E], auquel étaient reprochés des faits de conduite sous l’empire d’un état d’ivresse manifeste et de refus d’obtempérer commis à Chanas

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67a67ab39324999a647ab627

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Maître Anne-Lyse MOREL de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND CONTRE Monsieur [A] [M] [B], né le 12 Juin 1966 à CLERMONT-FERRAND (63000) 8 rue de la pereire Chadrat

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

67f80d49cf40727a0043bba4

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En effet, seules deux files de chandelles métalliques sur bastaings sont positionnées de part et d'autre du véhicule en place.

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67857c68aaacbea0fe68569c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de l'huissier de justice, au moment du passage de celui-ci, le plafond était entièrement déposé, la poutre maîtresse avait été déposée et conservée en partie, mais également remplacée, outre trois chandelles

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

686594af72b7e1b6bf1e0187

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les caravanes et la remorque sont posées sur des chandelles, les roues sont bloquées. Elles ne sont pas roulantes. Les deux caravanes sont banchées en électricité. (...)

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8606866c0645d2826c

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

culotte, fuite sur colonne EF momentanée suite aux curages constatés », - il convenait de remplacer les poutres endommagées dans la zone sanitaire et les pans de bois, sol et greffe des pieds de chandelles

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

668445598bcff606d9c53c03

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

du 18 janvier 2022, accompagné de clichés et versé aux débats, que : - des traces d’infiltrations avec décollements de peinture sont visibles au niveau du faux-plafond ; - plusieurs types d’étais-chandelles

Source officielle
TJ

Expropriation

6887be75e11322f258e174e9

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Le SYTRAL MOBILITES, après avoir affirmé que l'expropriation ne changera pas radicalement l'exposition des caves à des risques d'intrusion, explique avoir commandé une prestation d'installat

Source officielle