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53 résultats pour « Duparcq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68e95ecd3ea43407b91127d9

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Demanderesse : S.A.S.U [5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Dominique Paule DUPARD, avocate au barreau de PARIS, substituée par Maître Nicolas BEZIAU, avocat au barreau de NANTES

Source officielle
TJ

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PEC sociétés civiles

6786b8d8df5b5c7d10ca5a1d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

social de la SCI PARIS-TOCQUEVILLE ; Ordonne une mesure d’expertise et désigne en qualité d'expert : Madame [I] [O] 40, boulevard Malesherbes 75008 PARIS Tél : 01 40 54 67 27 Courriel : emmannuelle@duparc-expert.fr

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf54965b5d9df31e0e5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demanderesse : Société U LOGISTIQUE Zone Industrielle de Belle Etoile Antares Place de la Pléiades - BP 40306 44470 CARQUEFOU Représentée par Maître Dominique Paule DUPARD, avocate au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Référé

69459d7075782d5f06ca8246

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[O] [D],, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Camille DELRAN de la SELARL DELRAN COMTE BARGETON-DYENS SERGENT ALCALDE, avocats au barreau de NIMES, Maître Armelle BOUTY-DUPARC

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

65b16316b9f94e984650c2f4

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

nationalité Française demeurant [Adresse 1] Madame [P] [F] épouse [R] née le 5 octobre 1947 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Maître Armelle BOUTY-DUPARC

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d9683bcdc6046d47d06dc9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Dominique Paule DUPARD, avocate au barreau de PARIS, substituée lors de l’audience par Maître Suzanne HUMBAIRE, avocate au même barreau Défenderesse :

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e88b723ea43407b9fbb588

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

885 241 208, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Me Stéphane ALLARD, avocat au barreau d’ALES, avocat postulant et Maître Armelle BOUTY-DUPARC

Source officielle
TJ

PEC sociétés civiles

65d467a9e301c995f93b2598

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Président à l’issue de sa mission, Ordonne une mesure d’expertise et désigne en qualité d'expert : Madame [N] [T] 40, boulevard Malesherbes 75008 PARIS Tél : 01 40 54 67 27 Courriel : emmannuelle@duparc-expert.fr

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d96833cdc6046d47d06d44

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Demanderesse : S.A.S [1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Dominique Paule DUPARD, avocate au barreau de PARIS, substituée lors de l’audience par Maître Suzanne HUMBAIRE, avocate

Source officielle
TJ

Référé

6986962ecdc6046d474bc824

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

domicilié audit siège ès-qualité, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocats au barreau de NIMES, Maître Armelle BOUTY-DUPARC

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

68f92dbfde0ebe408daa1bae

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[Adresse 17] non comparante ni représentée SA MILLENIUM INSURANCE COMPANY prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 24] [Localité 23] Représentée par Me Armelle BOUTY-DUPARC

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ebf1fbfd75b73b3e4495d

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Barreau de Dijon, vestiaire 77 PARTIE DÉFENDERESSE : S.A. [18] [Adresse 10] [Adresse 19] [Localité 5] Comparution : Représentée par Maître TOURAILLE, Avocat au Barreau de Dijon, substituant la SELARL DUPARD

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

69745ec3cdc6046d4783d7a6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSES Madame [X] [Y] Madame [Z] [Y] [Adresse 1] représentés par Maître Edith SOULIS de la SELARL SAT DUPARAY-SOULIS

Source officielle