CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 résultats pour « Stéphanie Arfeuillere »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

69dffcbecdc6046d47602294

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[Z], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Stéphanie ARFEUILLERE de la SELARL CREMER & ARFEUILLERE, avocats au barreau d'ESSONNE substituée par Me Pauline BRUNET, avocat au

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

678aa7ba5289c7662ca2b241

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

BNP PARIBAS Représentant : Me Stéphanie ARFEUILLERE, avocat au barreau d’ESSONNE, vestiaire : C/ Madame [D] [O] épouse [I] Monsieur [Y] [V] [N] Monsieur [T], [Z] [E] Exécutoire délivrée

Source officielle
TJ

8ème Chambre

697f414ecdc6046d4782b36f

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

la SCP CORDELIER & Associés, avocate au barreau de PARIS CABINET MOREAU, SARL inscrite au RCS d’EVRY sous le numéro 384 031 321, dont le siège social est situé [Adresse 3] représenté par Maître Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709783b06866c0645d409d2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ACM IARD dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Stéphanie ARFEUILLERE de la SELARL CREMER & ARFEUILLERE, avocate au barreau de l’ESSONNE CPAM de Seine Saint Denis dont le siège

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6865822a72b7e1b6bf1dc557

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

dont le siège social est sis 44 rue Traversière - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilés en cette qualité audit siège représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6983c217cdc6046d47efe362

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T25, Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686828724965b5d9df31c112

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Btissam DAFIA de la SELARL SELARL DAFIA & SEIZOVA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C 2392, substituée à l’audience par Maître Stéphanie

Source officielle

Page 3 sur 3

← Précédent