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159 résultats pour « Timol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

687e86ae41388e7853abf1d2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [R] [Z] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [W] [K] CHU de [Localité 11] Hôpital de la Timone

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6627fedb42439575e2f7ebab

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

[R] se serait fait mal au genou avec le timon d’un CP (chariot postal) en l’attachant à un autre ».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0e4965b5d9df31730b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [V] [D] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [N] [I] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0e4965b5d9df31730f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [M] [S] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [X] [H] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f184965b5d9df3174c0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [V] [F] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [W] [R] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f1a4965b5d9df31751e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

RESSORT, REJETONS la demande de mise hors de cause de la société MACIF ; ORDONNONS une expertise médicale de Madame [X] [C] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [P] [I] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6c672b5e5e648cb25bb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [M] [P] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [O] [L] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb2664

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [H] [J] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [F] [S] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb2669

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [F] [W] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [J] [V] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e85bdc35c03afb70d582

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [M] [L] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [N] [K] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5fa9d5adc26061fb4d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [W] [S] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [K] [Z] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5fa9d5adc26061fb5e

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [M] [N] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [O] [P] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bda4a9d5adc26061fd83

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [U] [O] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [Z] [J] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdaea9d5adc26061fe9d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [O] [S] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [D] [Y] Unité de Médecine Légale – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41a9e4e0040aa3735dde8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [D] [A] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [E] [B] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aa04e0040aa3735de20

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de MONSIEUR [D] [F] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [L] [E] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aa64e0040aa3735decc

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [S] [P] [N] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [C] [U] CHU de [Localité 9] Hôpital de la Timone

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aac4e0040aa3735df67

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

réputée contradictoire, mise à disposition au greffe, en référé et en premier ressort, ORDONNONS une expertise de Madame [G] [H], COMMETTONS pour y procéder : Docteur [T] [F] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41ab24e0040aa3735e01b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [N] [S] [O] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [X] [F] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08f7cdc6046d475a593e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[I] [Q] COMMETTONS pour y procéder : Le Docteur [W] [O] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE [Adresse 4] [Localité 3] Tél : [XXXXXXXX01] avec pour mission de : - convoquer et entendre les parties,

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TIMOL FRUITS

SIREN 493309801GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

10/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BATIMOLOG

SIREN 903856508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Cessation d'activité de la société.

09/08/2026

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Dépôts des comptes

ESTIMOLIVE

SIREN 948301353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

21/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

OPTIMOL

SIREN 994787273GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

transfert du siège social.

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOLO

SIREN 483921755GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

Voir →