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102 résultats pour « Turillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Civil

68e581400e2901d10fa5a948

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Société [D] [Localité 9] [Localité 5] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00210 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QC4K Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle

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TJ

Référés Civil

695d887b75782d5f0602e617

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

CASA MIA DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01589 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QOQX Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Référés Civil

695d888575782d5f0602e6e1

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

LOIC DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/04876 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QOYV Après débats à l'audience publique tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal judiciaire

Source officielle
TJ

Référés Civil

695d891475782d5f0602f1fd

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

[Adresse 7] c/ [K] [I] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/05029 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QOIE Après débats à l'audience publique tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

CIVIL - 10 000 COUTANCES

69dd502dcdc6046d4720b991

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Le rapport d'expertise a révélé ainsi listé les désordres : plaquettes de frein arrière hors d'usage, fuites d'huile (pompe à eau, turbo, distribution), support moteur craquelé, roulement arrière défectueux

Source officielle
TJ

Chambre 9

6a10c0f8cdc6046d479d6482

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Après diagnostic, le garage a évalué les réparations à la somme de 7 182.26 € suivant devis du 21 janvier 2026 outre le remplacement du turbo du véhicule.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Vente

69f27506cdc6046d4703875f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

l'audience publique du juge de l’exécution du tribunal judiciaire de GRASSE, tenue en ce tribunal, le deux Avril deux mil vingt six, prononcé par mise à disposition au greffe, par Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581400e2901d10fa5a942

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

OPTEVEN ASSURANCES, [U] [L], [P] [K] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00531 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QE7Z Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

686842af4965b5d9df32765e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

03 JUILLET 2025 [O] [N] c/ [Z] [F] DÉCISION N° : 2025/ N° RG 24/01196 N° Portalis DBWQ-W-B7I-PYVJ Après débats à l'audience publique des référés tenue le 19 Mars 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69d6bc9ecdc6046d4790d590

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

SOCADIA [Localité 1] un véhicule neuf, de marque JEEP, modèle AVENGER E-HYBRID 1.2 Turbo T3 au prix de 33 746, 74 euros.

Source officielle
TJ

MOLSHEIM - Civil

69d967ffcdc6046d47d068ba

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il ajoute que c’est dans le cadre de la garantie contractuelle qu’elle est intervenue sur le turbo conformément à la facture émise le 24 janvier 2022.

Source officielle
TJ

Référés Civil

E DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2025 S.A.S. SAS HFLc/S.C

68e581420e2901d10fa5a96f

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

SIVEC DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00208 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QC4Z Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du tribunal

Source officielle
TJ

Référés Civil

CE DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2026 S.C.I. NICOMAc/S.A

695d882c75782d5f0602dfe5

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

M.V.16 DÉCISION N° : 2026/ N° RG 25/01569 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QN4U Après débats à l'audience publique des référés tenue le 12 Novembre 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO, Vice-Présidente du

Source officielle
TJ

Référés

6a10b8c6cdc6046d479cbe8e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il a également mis en évidence l’encombrement du chêneau, la dégradation du solin et des tuiles de faîtage au niveau du toit de la dépendance appartenant à la SCI JKF Sam.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69a78c68cdc6046d476d9b16

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Monsieur [P] [A], domicilié : chez Mme [U] [E], [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Madame PERROT ASSESSEURS : Madame CAZENEUVE Madame REYGNIER GREFFIER : Madame TUAILLON-MAIRE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6a0e216acdc6046d475c2d94

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le turbo a été remplacé le 5 juillet 2024 pour un montant de 3 439 euros, ainsi que le filtre à particules, une sonde et une durite, le 8 août 2024, pour un montant de 674 euros, par la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

69d9598fcdc6046d47cf4a38

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Une expertise amiable contradictoire a relevé le défaut de mise en œuvre des fixations des panneaux photovoltaïques et par suite la détérioration d'une quarantaine de tuiles.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

69de85a5cdc6046d473c2412

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Ils soutiennent avoir subi d’importants dégâts dus à l’extinction de l’incendie et à la chute des tuiles de la couverture de la maison mitoyenne.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d0438acdc6046d4709985b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [Z] [A] née le 06 Octobre 1956 à [Localité 1] (ITALIE) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe AMSELLEM, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Jonathan TURRILLO

Source officielle
TJ

Référés Civil

68e581460e2901d10fa5aa11

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAR DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00877 - N° Portalis DBWQ-W-B7J-QH4O Après débats à l'audience publique des référés tenue le 18 Juin 2025 Nous, Madame Brigitte TURRILLO

Source officielle