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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69a26819cdc6046d47fed135
5 janvier 2026
Au soutien de sa demande, il explique qu'il est ambulancier depuis 1988 et qu'il est suivi par son médecin généraliste et par une psychologue.
J.L.D. HSC
662a99f0c8a1343b8cd5faac
25 avril 2024
. ; qu’en effet il a toujours été occupé soit en tant qu’ambulancier, soit en qualité d’agent de sécurité puis en tant que chauffeur VTC ; qu’il a d’ailleurs été placé en garde à vue parce que son cerveau
Juge Libertés Détention
6786e0e5df5b5c7d10cac380
14 janvier 2025
Il déclare que les médecins, les ambulanciers et les policiers le persécutent et que leurs intérêts sont liés. Son curateur était absent à l’audience.
5ème chambre 2ème section
66352b7fe4b5292aaa663040
2 mai 2024
Elle souligne que le 16 septembre 2019, le service départemental d’incendie et de secours du Vaucluse répertorie l’intervention d’une ambulance privée du SAMU d’[Localité 10] pour la prise en charge de
PS ctx technique
6866cb48d33109fd079acbdf
1 juillet 2025
Une ambulance l'a pris en charge jusqu'à l'hôpital de [Localité 19] ". Le certificat médical du 3 mars 2016 rempli par le docteur [R] relève " [D] avec sciatalgie gauche ".
Quatrième Chambre
65a82727228119c9032230f3
15 janvier 2024
Le médecin généraliste a préconisé une prise en charge hospitalière, de sorte que Madame [B] a été conduite en ambulance au service des urgences de la POLYCLINIQUE [Localité 7] NORD vers 22 heures.
REFERES
6a0cde45cdc6046d473da8c3
19 mai 2026
Il dit avoir été conduit en ambulance à l'hôpital des [Etablissement 2] où ont été constatées ses blessures (luxation, IPP, troisième doigt - plaie profonde en regard de l'IPP - déformation en dos de fourchette
Chambre 22 / Proxi fond
65c28164a2af13da686432ad
24 janvier 2024
la somme de 718 euros à titre principal, soit le prix des billets et de l'assurance ; - la somme de 189 euros au titre des frais de procédure ; - la somme de 350 euros « pour le déplacement en ambulance
6ème CHAMBRE CIVILE
661825e04e82250580d205ca
11 avril 2024
Sur la liquidation du préjudice de Mme [W] [S] Le rapport du Docteur [T] indique que Mme [W] [S], née le [Date naissance 5]/1974 et exerçant la profession d’ambulancière au moment de l’accident du 27/
2EME CH CABINET 3
67f420ed4e0040aa3735f2cb
3 avril 2025
barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21 substitué par Me François PAPIN à l’audience Monsieur [S], [R], [E] [K] né le 06 Février 1990 à ANNECY (Haute-Savoie) de nationalité Française Profession : Ambulancier
679aaf0ae9a46d1f5a76cadb
6 janvier 2025
Le 17 novembre 2023, Monsieur [I] [U] remplissait son questionnaire-salarié en indiquant travailler comme auxiliaire ambulancier depuis le 16 février 2006 et ceci jusqu’au 25 janvier 2022 et comme devant
68f2af55e97b8c182997b3ff
7 octobre 2025
Il a entretemps exercé les métiers de monteur-cableur, puis ambulancier.
GNAL SEC SOC: CPAM
67fd54e4e85d0474bddb58d6
N°22/03285 EXPOSE DU LITIGE Par courrier du 29 août 2022, la [5] (ci-après [7]) des Bouches-du-Rhône a notifié à Mme [Y] [T] un refus de prise en charge correspondant à des frais de transport en ambulance
Serv. contentieux social
67f01e5102fc178212f7cab9
Elle est partie en ambulance.” M.
Surendettement
68e5727d0e2901d10fa4d9df
Il précise que ses problèmes de santé ne permettront pas, en tout état de cause, de reprendre son activité d’ambulancier. Les autres créanciers n’ont pas comparu.
Juge libertés détention
68683d874965b5d9df3268dd
4 juillet 2025
Elle explique que c’est sa soeur qui a appelé une ambulance car elle se sentait mal. Elle fait état des difficultés relationnelles avec son frère.
J.L.D.
6865776272b7e1b6bf1d6814
2 juillet 2025
trouvait sur [Localité 1] à la demande de son compagnon depuis début juin selon elle, sans qu’elle se souvienne de la date exacte; elle ajoute qu’elle a été transférée à l’Hôpital psychiatrique de [2] en ambulance
Chambre 1 Cabinet 2
67fd7049e85d0474bddbace1
1 avril 2025
personne temporaire ; qu’elle ne démontre pas la cessation d’un emploi en lien avec les faits allégués ; que les déplacements auprès des médecins et hôpitaux étaient réalisés au moyen de VSL ou d’ambulances
661976301b7735881a7bc446
12 avril 2024
A l’audience, Monsieur [W] [B] indique qu’il s’est disputé avec le frère de sa femme et que ses proches se sont inquiétés et ont appelé l’ambulance. Il a été conduit directement à l’hôpital.
678aca9f5289c7662ca317ea
Au soutien de ses prétentions, Madame [K] [I] expose exercer la profession d’ambulancière au sein de la SARL [8] depuis le 22 avril 2013.
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