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151 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a26819cdc6046d47fed135

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Au soutien de sa demande, il explique qu'il est ambulancier depuis 1988 et qu'il est suivi par son médecin généraliste et par une psychologue.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662a99f0c8a1343b8cd5faac

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

. ; qu’en effet il a toujours été occupé soit en tant qu’ambulancier, soit en qualité d’agent de sécurité puis en tant que chauffeur VTC ; qu’il a d’ailleurs été placé en garde à vue parce que son cerveau

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6786e0e5df5b5c7d10cac380

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il déclare que les médecins, les ambulanciers et les policiers le persécutent et que leurs intérêts sont liés. Son curateur était absent à l’audience.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66352b7fe4b5292aaa663040

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

Elle souligne que le 16 septembre 2019, le service départemental d’incendie et de secours du Vaucluse répertorie l’intervention d’une ambulance privée du SAMU d’[Localité 10] pour la prise en charge de

Source officielle
TJ

PS ctx technique

6866cb48d33109fd079acbdf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Une ambulance l'a pris en charge jusqu'à l'hôpital de [Localité 19] ". Le certificat médical du 3 mars 2016 rempli par le docteur [R] relève " [D] avec sciatalgie gauche ".

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82727228119c9032230f3

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le médecin généraliste a préconisé une prise en charge hospitalière, de sorte que Madame [B] a été conduite en ambulance au service des urgences de la POLYCLINIQUE [Localité 7] NORD vers 22 heures.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde45cdc6046d473da8c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il dit avoir été conduit en ambulance à l'hôpital des [Etablissement 2] où ont été constatées ses blessures (luxation, IPP, troisième doigt - plaie profonde en regard de l'IPP - déformation en dos de fourchette

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

65c28164a2af13da686432ad

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

la somme de 718 euros à titre principal, soit le prix des billets et de l'assurance ; - la somme de 189 euros au titre des frais de procédure ; - la somme de 350 euros « pour le déplacement en ambulance

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

661825e04e82250580d205ca

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Sur la liquidation du préjudice de Mme [W] [S] Le rapport du Docteur [T] indique que Mme [W] [S], née le [Date naissance 5]/1974 et exerçant la profession d’ambulancière au moment de l’accident du 27/

Source officielle
TJ

2EME CH CABINET 3

67f420ed4e0040aa3735f2cb

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

barreau de CHARTRES, vestiaire : T 21 substitué par Me François PAPIN à l’audience Monsieur [S], [R], [E] [K] né le 06 Février 1990 à ANNECY (Haute-Savoie) de nationalité Française Profession : Ambulancier

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aaf0ae9a46d1f5a76cadb

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le 17 novembre 2023, Monsieur [I] [U] remplissait son questionnaire-salarié en indiquant travailler comme auxiliaire ambulancier depuis le 16 février 2006 et ceci jusqu’au 25 janvier 2022 et comme devant

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f2af55e97b8c182997b3ff

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a entretemps exercé les métiers de monteur-cableur, puis ambulancier.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

67fd54e4e85d0474bddb58d6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

N°22/03285 EXPOSE DU LITIGE Par courrier du 29 août 2022, la [5] (ci-après [7]) des Bouches-du-Rhône a notifié à Mme [Y] [T] un refus de prise en charge correspondant à des frais de transport en ambulance

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cab9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle est partie en ambulance.” M.

Source officielle
TJ

Surendettement

68e5727d0e2901d10fa4d9df

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il précise que ses problèmes de santé ne permettront pas, en tout état de cause, de reprendre son activité d’ambulancier. Les autres créanciers n’ont pas comparu.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68683d874965b5d9df3268dd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle explique que c’est sa soeur qui a appelé une ambulance car elle se sentait mal. Elle fait état des difficultés relationnelles avec son frère.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6865776272b7e1b6bf1d6814

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

trouvait sur [Localité 1] à la demande de son compagnon depuis début juin selon elle, sans qu’elle se souvienne de la date exacte; elle ajoute qu’elle a été transférée à l’Hôpital psychiatrique de [2] en ambulance

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67fd7049e85d0474bddbace1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

personne temporaire ; qu’elle ne démontre pas la cessation d’un emploi en lien avec les faits allégués ; que les déplacements auprès des médecins et hôpitaux étaient réalisés au moyen de VSL ou d’ambulances

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661976301b7735881a7bc446

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

A l’audience, Monsieur [W] [B] indique qu’il s’est disputé avec le frère de sa femme et que ses proches se sont inquiétés et ont appelé l’ambulance. Il a été conduit directement à l’hôpital.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678aca9f5289c7662ca317ea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Au soutien de ses prétentions, Madame [K] [I] expose exercer la profession d’ambulancière au sein de la SARL [8] depuis le 22 avril 2013.

Source officielle

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