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[V] [P] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir, étant destabilisé par l’hospitalisation et vouloir retrouver son “chez lui”.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67857470aaacbea0fe683bb3

T. Judiciaire

13 janvier 2025

[T] [N] [Z] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Sylvie QUEILLE, avocat de la personne hospitalisée, a été entendue en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67857475aaacbea0fe683c15

T. Judiciaire

13 janvier 2025

Mme [L] [U] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Sylvie QUEILLE, avocat de la personne hospitalisée, a été entendue en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

686c1e56dd7001754d61ed37

T. Judiciaire

7 juillet 2025

Mme [Y] [X] n’a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins. Me Catherine AYMARD, avocat de la personne hospitalisée, a été entendue en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

686c1e56dd7001754d61ed4b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

[T] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Catherine AYMARD, avocat de la personne hospitalisée, a été entendue en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67f96bd80ea89248182a92b2

T. Judiciaire

10 avril 2025

[I] [S] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins Me Clara CARVALHO-MENDES, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67f96bda0ea89248182a92d7

T. Judiciaire

10 avril 2025

[X] [C] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins. Me Clara CARVALHO-MENDES, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67f57795bbf04ef7857bdf87

T. Judiciaire

7 avril 2025

[B] [H] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir afin de reprendre rapidement son activité professionnelle et de soutenir économiquement sa famille.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67f57796bbf04ef7857bdfaa

T. Judiciaire

7 avril 2025

[B] [Y] a contesté le principe de la poursuite de son hospitalisation et souhaité sortir pour revenir au foyer familial.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67f57797bbf04ef7857bdfbe

T. Judiciaire

7 avril 2025

Mme [F] [O] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins Me Aminou BOUBA, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

67f0317e02fc178212f8194f

T. Judiciaire

3 avril 2025

[V] [D] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Aminou BOUBA, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Référés expertises

66335af8c0d3e3fe99cadab4

T. Judiciaire

9 avril 2024

des ponctions réalisées par le Docteur [C] [D] ou des actes réalisés par le personnel de la Polyclinique [13] ; Analyser de façon motivée et détaillée la nature des erreurs, imprudences, manques de précaution

Source officielle

Chambre des référés

6a0f6ceccdc6046d477db519

T. Judiciaire

21 mai 2026

Il est de principe que dans l'intérêt du patient, est institué un secret professionnel qui s'impose à tous.

Source officielle

JLD Hospitalisation

69d02f0acdc6046d4707e826

T. Judiciaire

2 avril 2026

Mme [C] [Y] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins. Me Emmanuel GIORDANA, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

68e95f803ea43407b91131eb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

Mme [Z] [O] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins.

Source officielle

Juge Libertés Détention

68e95f813ea43407b911320e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

[X] [W] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

68e95f843ea43407b9113260

T. Judiciaire

9 octobre 2025

[G] [H] n'a pas contesté le principe de son hospitalisation et s'en remet à l'avis des médecins. Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

68e95f863ea43407b911328b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

Mme [V] [W] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Carine CHEVALIER-KACPRZAK, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

68e0231674e929a9d8fb56bc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

[G] [H] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Anna STOFFANELLER, avocat de la personne hospitalisée, a été entendue en ses observations.

Source officielle

Juge Libertés Détention

68e416d9681ed727f2a4f413

T. Judiciaire

6 octobre 2025

[Y] [D] a contesté le principe de son hospitalisation et souhaité sortir. Me Cecile CHRESTEIL, avocat de la personne hospitalisée, a été entendu en ses observations.

Source officielle

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