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3 487 résultats pour « véhicule d'occasion »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

6a0cbd97cdc6046d473afe72

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, lavage moteur et véhicule sur le trottoir devant le local des véhicules si bien que le trottoir et toujours crasseux, glissant et donc dangereux pour les piétons, le treuillage sous leur balcon de véhicules

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a1735a3cdc6046d47253196

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [Z], son compagnon leur ayant confié le véhicule, des réparations et de leur coût prévisible.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfefb01eea4cf01a43f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Madame [I] a exprimé ce besoin, ayant toutefois fait l’acquisition d’un véhicule à boîte de vitesse manuelle en 2019, ce qui démontre qu’elle peut encore conduire ce type de véhicule de manière occasionnelle

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

69d55f20cdc6046d4771130f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

L’expert rappelle, par ailleurs, à raison, que le véhicule litigieux n’est pas un camping-car, mais un véhicule de loisir compact, sans réglage d’assiette, de sorte que pour le couchage, le véhicule doit

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 8

69d57c72cdc6046d4773537e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

À l’occasion de cette réunion, M. [W] [C] exposait son intention de restituer le véhicule à M.

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

68def0f56af9fd1f809780d3

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

véhicule par les époux [E].

Source officielle
TJ

Chambre 1

6a1606cccdc6046d4707d90a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il soutient de plus que l’expert n’a pas affirmé que le cyclomoteur aurait été difficile à déceler pour les autres usagers, notamment en raison des dommages occasionnés au véhicule qui n’ont pas permis

Source officielle
TJ

1ère Chambre

689278634f3b740d627b7fc8

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les époux [E] ont rapidement constaté divers dysfonctionnements de ce véhicule, jusqu’à ce qu’il ne démarre plus, en décembre 2022.

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0f7028cdc6046d477df70c

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

impliquant le véhicule précité.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e094fcdc6046d475a5f89

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [X] [S], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident de la circulation survenu le 13 juillet 2025 à [Localité 2], impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e093ecdc6046d475a5e21

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

] et Monsieur [N] [F], en qualité respectivement de conductrice et de passager transporté, ont été victimes d’un accident de la circulation survenu le 25 octobre 2023 à [Localité 1], impliquant un véhicule

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

6a0f4ae0cdc6046d477b206b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il conteste avoir eu connaissance de l’origine litigieuse du véhicule vendu.

Source officielle
TJ

Juge de l'Execution

69a26459cdc6046d47fe9328

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

bail commercial concernant un bâtiment à usage d'atelier sis [Adresse 3], pour une destination d'exploitation d'une entreprise de réparation automobile, carrosserie, peinture, mécanique, vente de véhicules

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67cf3e48b569ccabeb8e2e9a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[C] [U] justifie avoir acquis le 20 janvier 2024 un véhicle d’occasion de marque Volkswagen immatriculé [Immatriculation 3] auprès de la société Guibal Autos, représentée par M. [J] [Y].

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e0005cdc6046d4759b136

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Afin de trouver un accord amiable, la société CHIRAKCARS a proposé de financer la fourniture d’un moteur d’occasion sans que la main-d’œuvre soit prise en charge.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

67f83061cf40727a00446877

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Ces bruits de frottement sont ceux que Monsieur [S] a signalé à [Localité 3] OCCASIONS quelques jours après l’acquisition du véhicule. 

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

68deeb946af9fd1f80973040

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il sera précisé que le véhicule concerné est manifestement un véhicule de marque CITROEN et non RENAULT, les parties mentionnant toutes y compris dans le cadre de la présente instance le véhicule en cause

Source officielle
TJ

Chambre 21

6a109b5dcdc6046d479a87ad

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

. **** RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 12 janvier 2017, Monsieur [M] [F] a été victime d’un accident de la circulation, après avoir été percuté par le véhicule conduit par Monsieur [T] [N], non

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

6a0ccf7acdc6046d473c6563

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le premier est un contrat n° 166807 en date du 21 novembre 2023, signé électroniquement le 22 novembre 2023, portant sur un véhicule IVECO DAILY 35C16 BENNE COFFRE – numéro de série ZCFCA35BX0D666936 et

Source officielle
TJ

REFERE

68e583610e2901d10fa5c73b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Madame [J] a confié son véhicule à la SAS RE UTILITAIRES.

Source officielle

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