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1 325 résultats pour « serres »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

686828724965b5d9df31c0f8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

SL2A dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 dispensé de comparaitre conformément à l’article

Source officielle
TJ

Section des Référés

67ec38fedd062d9f810e384e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

DSA, immatriculée au RCS D’EVRY sous le n° 350 114 443, dont le siège social est sis 4 rue du Pérou - 91300 MASSY représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 S.A.S

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f4166d4e0040aa3735cc36

T. Judiciaire

6 avril 2025

6 avril 2025

Elle écrit sur les murs avec le sang de ses mensrtuations et ses selles. Elle adopte un comportement très délirants, insultants, menacant, refusant tout traitement médicamenteux.

Source officielle
TJ

Surendettement

660c4d261ff97dabd6b8617d

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

5] [Localité 6] représentée par Me Christine BEZARD FALGAS, avocat au barreau de PARIS, toque G0521 DÉFENDEUR Monsieur [L] [C] CHEZ [Z] [C] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Serge

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a15e945cdc6046d4705b5ac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DSA [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0208 S.A.S.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475002fc178212f863e5

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de MONTPELLIER Madame [Z] [S], demeurant [Adresse 2] intervenante volontaire représentée par Me Marie GALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f0475302fc178212f86432

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

-L'IM CANDICE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP SVA, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Juge des contentieux

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69170781e097417ee1be83cd

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Dès le 17 février 2021, des réunions d’expertise amiable contradictoires se sont tenues au fur et à mesure de la mise en culture sous serres des plants de fraisiers, afin d’observer leur développement,

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cab B

697418a4cdc6046d477f93e9

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CAB B NEL/LS Minute D n°26/00020 JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS DEMANDERESSE Madame [L] [K] épouse [N] née le 21 Janvier 1987 à PRISTINA (SERBIE), demeurant

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

66294e06204c0caeeb991eaf

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Les selles permettant la fixation des pistes de roulement ont été fournies par la société RAILTECH SUFETRA, devenue PANDROL IBERICA.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6797d92957f17f9be6af35db

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’entreprise PAGNAT SERGE est intervenue début janvier 2021 en SAV pour reprendre l’étanchéité de la fenêtre avec la pose de capotage.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

659c46225882b39b2e708ebd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

TRAVAUX PEINTURE RAVALEMENT (TPR) [Adresse 6] [Localité 29] non comparante Intervenant forcé Madame [F] [N] [Adresse 24] [Localité 17] représentée par Maître Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocats

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19cebcdc6046d47b161da

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

greffe Dans l’affaire : ENTRE : Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est sis 1 Boulevard Haussmann - 75009 PARIS représentée par Maître Gérard BOUISSINET de la SCP BOUISSINET-SERRES

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12dcdd7001754d61c438

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[B] serre une pièce à l’aide d’une clé. Dans le mouvement de serrage, la clé ripe et il se cogne le coude droit contre le bâti de l’installation occasionnant une contusion. ».

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf14be266e89ef1189e94

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

représentée par Me Eric SERRE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1080 DÉFENDEURS Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Alexis ULCAKAR de l’AARPI Castiglione

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69e2adc3cdc6046d479fcc3f

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BRENNEUR, Greffier; Après débats à l'audience du 10 Février 2026, le jugement suivant a été rendu, par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Monsieur [W] [U], demeurant 2 Rue des Serres

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

SERAPHIN DEMANDEUR: la Société BIMBENET 96 rue Bannier 45000 Orléans représentée par Maître KUTTA substituant Maître SERRE DEFENDEUR: la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret Place du Général

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67882eafc21c0e53e790ecd8

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[F] des dommages causés au véhicule dans les limites du montant évalué par le cabinet d’expertise [E] Sere, ce courriel, qui ne contient aucun engagement de l’assureur, ne saurait suffire à justifier du

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e54965b5d9df328113

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

vitesse “accroche”, le klaxon n’est pas réparé, la portière avant gauche touche l’aile à l’ouverture, le filtre à air n’est ni changé ni nettoyé, la fixation de la durite du filtre à gasoil n’est pas serrée

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

687014f1b8daa57c7f6725a1

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A l'audience, la défenderesse a expliqué avoir un budget très serré, avoir des factures d’électricité trop élevées.

Source officielle

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