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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
686828724965b5d9df31c0f8
4 juillet 2025
SL2A dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 dispensé de comparaitre conformément à l’article
Section des Référés
67ec38fedd062d9f810e384e
1 avril 2025
DSA, immatriculée au RCS D’EVRY sous le n° 350 114 443, dont le siège social est sis 4 rue du Pérou - 91300 MASSY représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0208 S.A.S
J.L.D.
67f4166d4e0040aa3735cc36
6 avril 2025
Elle écrit sur les murs avec le sang de ses mensrtuations et ses selles. Elle adopte un comportement très délirants, insultants, menacant, refusant tout traitement médicamenteux.
Surendettement
660c4d261ff97dabd6b8617d
2 avril 2024
5] [Localité 6] représentée par Me Christine BEZARD FALGAS, avocat au barreau de PARIS, toque G0521 DÉFENDEUR Monsieur [L] [C] CHEZ [Z] [C] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Serge
7ème chambre 1ère section
6a15e945cdc6046d4705b5ac
19 mai 2026
DSA [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Maître Serge BRIAND de la SELARL BRIAND AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0208 S.A.S.
Contentieux général Proxi
67f0475002fc178212f863e5
3 avril 2025
de MONTPELLIER Madame [Z] [S], demeurant [Adresse 2] intervenante volontaire représentée par Me Marie GALLE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE
67f0475302fc178212f86432
-L'IM CANDICE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SCP SVA, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Emmanuelle SERRE, Juge des contentieux
CH1 Contentieux Général
69170781e097417ee1be83cd
13 novembre 2025
Dès le 17 février 2021, des réunions d’expertise amiable contradictoires se sont tenues au fur et à mesure de la mise en culture sous serres des plants de fraisiers, afin d’observer leur développement,
2ème Ch. Cab B
697418a4cdc6046d477f93e9
8 janvier 2026
CAB B NEL/LS Minute D n°26/00020 JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS DEMANDERESSE Madame [L] [K] épouse [N] née le 21 Janvier 1987 à PRISTINA (SERBIE), demeurant
6ème chambre 1ère section
66294e06204c0caeeb991eaf
23 avril 2024
Les selles permettant la fixation des pistes de roulement ont été fournies par la société RAILTECH SUFETRA, devenue PANDROL IBERICA.
PPP Contentieux général
6797d92957f17f9be6af35db
14 janvier 2025
L’entreprise PAGNAT SERGE est intervenue début janvier 2021 en SAV pour reprendre l’étanchéité de la fenêtre avec la pose de capotage.
Chambre 6/Section 5
659c46225882b39b2e708ebd
8 janvier 2024
TRAVAUX PEINTURE RAVALEMENT (TPR) [Adresse 6] [Localité 29] non comparante Intervenant forcé Madame [F] [N] [Adresse 24] [Localité 17] représentée par Maître Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocats
JCP Civil
69c19cebcdc6046d47b161da
5 janvier 2026
greffe Dans l’affaire : ENTRE : Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est sis 1 Boulevard Haussmann - 75009 PARIS représentée par Maître Gérard BOUISSINET de la SCP BOUISSINET-SERRES
CTX PROTECTION SOCIALE
686c12dcdd7001754d61c438
[B] serre une pièce à l’aide d’une clé. Dans le mouvement de serrage, la clé ripe et il se cogne le coude droit contre le bâti de l’installation occasionnant une contusion. ».
5ème chambre 2ème section
662bf14be266e89ef1189e94
25 avril 2024
représentée par Me Eric SERRE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B1080 DÉFENDEURS Monsieur [E] [M] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Alexis ULCAKAR de l’AARPI Castiglione
PC CIVIL
69e2adc3cdc6046d479fcc3f
10 avril 2026
BRENNEUR, Greffier; Après débats à l'audience du 10 Février 2026, le jugement suivant a été rendu, par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Monsieur [W] [U], demeurant 2 Rue des Serres
67102c159dbc6e3232bf5849
1 juillet 2024
SERAPHIN DEMANDEUR: la Société BIMBENET 96 rue Bannier 45000 Orléans représentée par Maître KUTTA substituant Maître SERRE DEFENDEUR: la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret Place du Général
1ère Chambre civile
67882eafc21c0e53e790ecd8
[F] des dommages causés au véhicule dans les limites du montant évalué par le cabinet d’expertise [E] Sere, ce courriel, qui ne contient aucun engagement de l’assureur, ne saurait suffire à justifier du
DROIT COMMUN
686846e54965b5d9df328113
vitesse “accroche”, le klaxon n’est pas réparé, la portière avant gauche touche l’aile à l’ouverture, le filtre à air n’est ni changé ni nettoyé, la fixation de la durite du filtre à gasoil n’est pas serrée
JCP LOGEMENT
687014f1b8daa57c7f6725a1
3 juillet 2025
A l'audience, la défenderesse a expliqué avoir un budget très serré, avoir des factures d’électricité trop élevées.
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