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68 résultats pour « Sadaoui »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF

68dd2ebb548223b2c7a27e60

T. Judiciaire

29 juillet 2025

29 juillet 2025

à BORDEAUX (33000) de nationalité Française 05 Rue de la Ferrade 34000 MONTPELLIER représentée par Maître Euria THOMASIAN de la SELARL EURI JURIS, avocats au barreau d’ALES substituée par Me Claire SADOUL

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

sur un dispositif d’entrée combiné doté d’une première unité et d’une deuxième unité à accueillir dans la première unité”, - une demande de brevet japonais publiée en 2004 JP2004313492A_E (ci-après Sadao

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

687005ccb8daa57c7f66a7c6

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

REGARDS [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître Serge SADOUN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0241 DÉFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

JAF

68dd2eca548223b2c7a281bf

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

: Monsieur [W] [K], [X] [C] né le 23 Octobre 1964 à ARMANTIERES (59280) de nationalité Française HLM Truc de Bringer Bartiment B - appartement 7 48200 SAINT CHELY D’APCHER représenté par Me Claire SADOUL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ea6739cdc6046d474b9ec8

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

JUGEMENT rendu publiquement, PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [X] [B] né le 08 juin 1970 à MEAUX (77) de nationalité française demeurant Route de Moulayres - 81300 MISSECLE représenté par Me Claire SADOUL

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69489cbb75782d5f0631d8a4

T. Judiciaire

9 décembre 2025

9 décembre 2025

[O] a souffert d’une surinfection broncho-pulmonaire et se plaint de dyspnée d’effort de stade I selon l’échelle de Sadoul.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e88b923ea43407b9fbc168

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LOMBARD- SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [E] né le 01 Janvier 1983 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Gilles SADOUN

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65849126e41137cbf9fc836b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

SCI LOUNA (RCS Nanterre 489 715 367) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Serge SADOUN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B0241 Décision du 21 Décembre 2023 18° chambre

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

AGENCE SADAOUI SLIM CONSULTING

SIREN 932166416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

30/06/2026

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Dépôts des comptes

AGENCE SADAOUI SLIM CONSULTING

SIREN 932166416GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

04/11/2025

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Modifications et radiations RCS B

INFIRMERIE SAINT ROCH SCP D'INFIRMIERS STALLA - GHOUAFRIA - BALDAYROU - MESSADAOUI - DEBUC - FOLEAS - DEVOS - REGGAD - CUVELIER - ESCURE

SIREN 342697505GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

05/08/2025

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Modifications et radiations RCS B

INFIRMERIE SAINT ROCH SCP D'INFIRMIERS STALLA - GHOUAFRIA - BALDAYROU - MESSADAOUI - DEBUC - FOLEAS - DEVOS - REGGAD - CUVELIER-GAYE

SIREN 342697505GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

15/07/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ENTREPRISE SADAOUI YOUSSOUF

SIREN 898907027GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

19/03/2024

Voir →