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159 résultats pour « Timol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Deuxième Chambre

65bc61be4fb290a34607400f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Ce navire se compose, pour l’essentiel, d’une pièce de vie principale, d’une chambre (dite la chambre du marinier), du compartiment de navigation (la timonerie) et de la salle des machines (dans la cale

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

69f101cfcdc6046d47e1a430

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Il exerçait ces responsabilités au sein des hôpitaux Sud, de la Timone et de la Conception.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43d40da7cb996dc93889

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

EN PREMIER RESSORT, Vu l’article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [N] [E] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [I] [P] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43e00da7cb996dc93b41

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ET EN PREMIER RESSORT, Vu l’article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [W] [G] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [Z] [H] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157874e929a9d8fa420f

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

AU GREFFE, REPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, Vu l'article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise judiciaire ; DESIGNONS : Docteur [O] [X] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68e0157974e929a9d8fa421d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [Z] [E] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [O] [L] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158874e929a9d8fa45a4

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

contradictoire, mise à disposition au greffe, en référé et en premier ressort, ORDONNONS une expertise de Madame [D] [P] ; COMMETTONS pour y procéder : Mme le Docteur [O] [S] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0158874e929a9d8fa45b7

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

AU GREFFE, REPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, Vu l'article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise judiciaire ; DESIGNONS : Docteur [H] [V] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e866b41388e7853abee1b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [P] [N] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [U] [W] Unité de Médecine Légale – CHU LA TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0e4965b5d9df3172f0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [M] [X] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [N] [W] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f0f4965b5d9df317313

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [M] [U] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [X] [J] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f0f4965b5d9df31731d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PRONONCÉE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE, REPUTEE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [C] [P] ; COMMETTONS pour y procéder : [H] [V] Dominique CHU de la TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f144965b5d9df31740e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [L] [F] [G] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [V] [U] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f154965b5d9df317431

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [M] [G] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [I] [U] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f194965b5d9df3174ed

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [U] [B] [F] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [R] [M] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f1a4965b5d9df317501

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

MOTIFS, JUGEANT PAR ORDONNANCE PRONONCÉE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, COMMETTONS pour y procéder : Docteur [K] [X] Unité de médecine légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172196d34da2cbdcd9a0c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, Vu l'article 145 du code de procédure civile, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [X] [Z]; COMMETTONS pour y procéder : [R] [P] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6781725c6d34da2cbdcd9d0d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le 29 octobre 2023, Monsieur [L] [F] a été examiné au sein du service des urgences de l'hôpital de la Timone à [Localité 10].

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6781725d6d34da2cbdcd9d15

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [C] [S] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [V] [J] UNITE MEDECINE LEGALE CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb68f72b5e5e648cb243a

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [K] [U] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [C] [V] Unité de médecine légale CHU TIMONE

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TIMOL FRUITS

SIREN 493309801GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

10/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

BATIMOLOG

SIREN 903856508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Cessation d'activité de la société.

09/08/2026

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Dépôts des comptes

ESTIMOLIVE

SIREN 948301353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

21/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

OPTIMOL

SIREN 994787273GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

transfert du siège social.

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOLO

SIREN 483921755GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

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