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1 746 résultats pour « clinique psychiatrique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Dans son rapport établi le 13 août 2024, le docteur [S], psychiatre, indique que " le tableau clinique est donc celui d'une dépression chronique d'intensité modérée compliquée d'éléments post traumatiques

Source officielle
TJ

JLD

68ed615d0da7cb996dcad945

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Les médecins ajoutent que son état clinique est stable et qu’elle ne présente pas de troubles du comportement dans le service.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

697d32d3cdc6046d475461ab

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

N° RC 26/00031 Minute n° 26/024 _____________ Soins psychiatriques relatifs à M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866c8e2d33109fd079ab7bf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[T] [Y] ; Vu la mesure d’isolement psychiatrique dont M.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cd74e929a9d8fd51ed

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Selon l'avis motivé du 29 septembre 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [X] [W] présente à ce jour une amélioration clinique partielle.

Source officielle
TJ

JLD

69cd72b7cdc6046d47c80127

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Sur la régularité de la mesure de soins psychiatriques sans consentement Par arrêté du 25 mars 2026, le préfet de la Meuse a pris à l'égard de Monsieur [J] [V] une décision d’admission en soins psychiatriques

Source officielle
TJ

JLD

686c183cdd7001754d61d808

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le patient a présenté une décompensation psychotique de sa maladie psychiatrique chronique, avec un facteur déclenchant/aggravant identifié, sans rupture de traitement médicamenteux.

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d04101cdc6046d470964de

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Il est relevé que les phénomènes psychotiques n’étaient plus au devant du tableau clinique, que le sommeil est satisfaisant, que le comportement est adapté.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b7b3ea43407b9fbb837

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EY pour la prise en charge d’une décompensation psychiatrique avec refus de soins et nécessitant une unité adaptée à sa pathologie.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041c674e929a9d8fd50df

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DE [Localité 1], régulièrement convoquée ; En l’absence du tiers, régulièrement avisé ; Vu la requête du 30 Septembre 2025 à l’initiative de Mme la Directrice de la CLINIQUE DE [Localité 1] concernant

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

696000c0cdc6046d47aa83b5

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Nous, Kara PARAISO, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66a292158b0ee72dc0629d5c

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, suivant ordonnance du 24 juin 2024, assisté de Annette REAL, greffière, avons rendu la décision suivante concernant : LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

69732b36cdc6046d4764fd32

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La clinique actuelle met en évidence une désorganisation partielle de la pensée, des idées délirantes persistantes, attentions fluctuantes.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b2afa1fd6229a4e5873d57

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Aurore SANTISTEVE, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de BOBIGNY, assisté de Caroline ADOMO, greffier, avons rendu la décision suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES

Source officielle
TJ

JLD

68e88b5b3ea43407b9fbadf7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: Madame [E] [C] née le 01 Mars 1965 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3] Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 5] – Clinique Henri Ey présent assisté de Me Catherine

Source officielle
TJ

JLD

68e88ba53ea43407b9fbc802

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: Madame [V] [F] née le 01/11/1960 à [Localité 4] (JAPON) Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 2] – Clinique Henri Ey présenteassistéde Me Catherine COULON, avocat commis d’office

Source officielle
TJ

JLD

68e88bc13ea43407b9fbd080

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: Monsieur [O] [W] [Adresse 1] [Localité 2] Établissement d’hospitalisation : L’EPSM DE [Localité 4] – Clinique Henri Ey absent (certificat défavorable à son audition en date du 9 octobre 2025) représenté

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d821d2cdc6046d47b23aa2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

sans son consentement sur la décision du directeur d’un établissement psychiatrique que si : 1° Ses troubles rendent impossible son consentement ; 2° son état impose des soins immédiats assortis soit

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

672e8b3750af6f5fd345f4bb

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Aux termes de l’avis motivé en date du 01 octobre 2024 le docteur [T] [O] indique: “L’évaluation psychiatrique retrouve un patient calme dans l’ensemble.

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d10d5af8a921ecd25e4

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

* l'état actuel psychiatrique de Madame [W] n'est pas compatible avec une nouvelle intervention chirurgicale.

Source officielle

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