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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre référés
67f0264702fc178212f7f397
4 avril 2025
4 avril 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Céline DEMAY, avocate au barreau de RENNES S.A.
Source officielleREFERES 2ème Section
68e40518681ed727f2a400ee
6 octobre 2025
6 octobre 2025
MI : 24/00001731 10 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas BELLEVILLE la SELARL BOERNER & ASSOCIES Me Emilie CHANE-TO Me Béatrice DEL CORTE
Source officielle6ème chambre 1ère section
6684455f8bcff606d9c53d1d
2 juillet 2024
2 juillet 2024
MIC INSURANCE COMPANY [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Fabien GIRAULT de la SELARL GFG AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0697 COMPOSITION DU TRIBUNAL Céline MECHIN,
Source officielleREFERES 2ème Section
68700107b8daa57c7f667bc3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORDIAU, Greffière lors des débats et de Charlène PALISSE, Greffière lors du prononcé.
Source officielleJCP FOND
67898858428384b762e6bd62
14 janvier 2025
14 janvier 2025
exécutoire délivrée le 14 Janvier 2025 à SELARL DBA Expédition délivrée à toutes les parties JUGEMENT Le Mardi 14 Janvier 2025, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Céline
Source officielleChambre référés
686c138fdd7001754d61c83b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Juillet 2025 N° RG 24/00862 N° Portalis DBYC-W-B7I-LIVS 54G c par le RPVA le à Me Johanna AZINCOURT, Me Agata BACZKIEWICZ, Me Christophe [Localité 22], Me David COLLIN, Me Christophe DAVID, Me Céline
Source officielle4ème chambre 1ère section
66294e00204c0caeeb991d41
23 avril 2024
23 avril 2024
352J-W-B7E-CS4OG N° MINUTE : Assignation du : 25 Septembre 2020 JUGEMENT rendu le 23 Avril 2024 DEMANDERESSE Société SOLIMUT MUTUELLE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Céline
Source officielle2ème Chambre Cab2
661d6f61082b40ce99b67322
15 avril 2024
15 avril 2024
BAYLOT) - CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia
Source officielle4ème Chambre Cab E
662163dcc8ec436236deaaab
18 avril 2024
18 avril 2024
GUENDOUZ avocat dont le cabinet est sis 72 rue Paradis 13006 MARSEILLE représentée par Me Célia GUENDOUZ, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [H] [V] [E] né le 01 Janvier 1986 à
Source officielleREFERES 2ème Section
68e40518681ed727f2a400e2
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
68e40518681ed727f2a400f4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielle2ème Chambre Civile JAF A
697bdc01cdc6046d472cbff7
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Greffier, dans l'affaire opposant : DEMANDERESSE Madame [H] [I] [Z] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Céline
Source officielleChambre 3
69cee85bcdc6046d47e98fa9
2 avril 2026
2 avril 2026
JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 1] MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 26/00018 - N° Portalis DBWJ-W-B7K-DA4W ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 02 AVRIL 2026 LA PRESIDENTE : Rose-Marie HUNAULT GREFFIER : Céline
Source officielleREFERES 2ème Section
6972f214cdc6046d475f905f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES 2ème Section
661d6c17082b40ce99b63c95
15 avril 2024
15 avril 2024
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/01857 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YECE 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àla SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL Me Céline
Source officielleChambre des référés
67f6cc22a9d5adc260622e06
8 avril 2025
8 avril 2025
Grosse délivrée à Me Benjamin COHEN Expédition délivrée à Me Philippe TEBOUL à Madame [Z] [L] à Monsieur [R] [J] EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline
Source officielleChambre des référés
67f6cc26a9d5adc260622e5f
8 avril 2025
8 avril 2025
ASTON BATIMENT Grosse délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI Expédition délivrée à Me Jean-michel AUBREE EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE HUIT AVRIL À 14 H 00 Nous, Céline
Source officielleREFERES 2ème Section
67f5658dbbf04ef7857ba1d8
7 avril 2025
7 avril 2025
Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.
Source officielleREFERES
696aae2bcdc6046d4793b444
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ARLES AUTOMOBILES SERVICES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 05 JANVIER 2026 Par Céline CHERON, Présidente, tenant l’audience publique des référés Assistée d’Alicia
Source officielle19eme contentieux médical
668596e61d2b47a9d8cc10c5
1 juillet 2024
1 juillet 2024
barreau de PARIS, vestiaire #D1665 L’OFFICE NATIONAL D’INDEMNISATION DES ACCIDENTS MÉDICAUX (ONIAM) [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 7] Représenté par la SELARLU RRM avocat représentée par Maître Céline
Source officiellePage 5 sur 19
La Ferme du Val Saint-Martin, CORBERAND, Céline, Marie, Sylviane, ABRAHAM
30/04/2022
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Les pépites d'Elise, MAUBANT, Elise, Céline, Lucille, CORBEL
18/10/2020
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Les pépites d'Elise, MAUBANT, Elise, Céline, Lucille, CORBEL
23/06/2020
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DELANOE, Céline, Marie, CORBES
20/08/2010
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Café Au Corbeau, KEMPF, Denise, Marie, Céline, SCHULTZ
04/11/2009
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