CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

86 résultats pour « Fuselier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre civile

686c3588dd7001754d623adb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

des factures qu’elle a acquittées suite aux erreurs des défendeurs ; * 42.010,62 euros TTC au titre du chiffrage des travaux de reprise des désordres ; * 4.000 euros au titre de la surconsommation de fuel

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e433eb681ed727f2a671f2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

par ailleurs corroboré par le procès-verbal d’huissier de justice en date du 19 février 2019, qui constate que « la zone polluée est recouverte d’une matière absorbante style sable ; par endroits, le fuel

Source officielle
TJ

Chambre 04

6696416df5112d8edd0585ff

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Dans la nuit du 7 au 8 août 2019, elle a subi une colectomie droite partielle avec iléocolostomie en canon de fusil sur une nécrose colique droite.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412e14e0040aa3735bde3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

l’espèce, il résulte du rapport d’expertise rédigé par le collège d’experts que : - les nuisances sonores consistent en des détonations inopinées, de jour comme de nuit, comparables à des coups de fusil

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9fcc432ce7d11a702d7

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

précisément une “ application de lumière radiale au moyen de têtes de fibres coniques”; - cette extrémité distale est pourvue d’un capuchon protecteur (fiber with a conical distal end and a protecting fused

Source officielle
TJ

Première Chambre

696561f3cdc6046d47116ff8

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

€ (à parfaire au jour du partage) au titre du paiement depuis le décès jusqu’au jour du partage : des frais d’obsèquesdes dépenses courantes engagées pour le bien situé à [Localité 47] (assurances, fuel

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent

Annonces BODACC117 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

FUSELIER

SIREN 879660447Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

30/04/2026

Voir →

Créations

FUSELIER, Jules

SIREN 994132819Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

25/11/2025

Voir →

Créations

SUZANNE-FUSELIER, Matthieu Simon Jacques

SIREN 991000985Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

16/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR ANAÏS VERBRUGGE FUSELIER

SIREN 904885365Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

04/09/2025

Voir →

Créations

Fuselier, Nicolas

SIREN 989367412Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

06/08/2025

Voir →