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87 résultats pour « ressemblance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6627f7d342439575e2f771d2

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

-comparaison du signe verbal TRIOMPHE et du signe verbal CN TRIOMPHES NOBLE HONNEUR Ces deux signes ont en commun le terme TRIOMPHE conférant de grandes ressemblances visuelles phonétiques et intellectuelles

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TJ

3ème chambre 1ère section

662a9fd6c8a1343b8cd62599

T. Judiciaire

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25 avril 2024

25 avril 2024

grand couturier, on va dire ça comme ça », « en référence à une célèbre marque de sacs à main de luxe, d’ailleurs tous les petits dessins qu’il y a dessus en sont largement inspirés...regardez cette ressemblance

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TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e43f15

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

La demanderesse ajoute que le fait qu’une attestation ait mentionné la présence d’eau alors que l’autre a mentionné la présence d’huile s’explique par l’heure tardive de l’accident et la ressemblance entre

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TJ

3ème Chambre

68e564720e2901d10fa4116f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il convient d’ailleurs de constater que les signatures de la CNI et du passeport de Monsieur [R] sont très ressemblantes, une signature ne pouvant jamais être exactement la même, à celle figurant sur l

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TJ

Cabinet 9

673ba5235437666d8627494e

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

qu'elle dispose d'un patrimoine immobilier en propre conséquent, que les enfants bénéficient chez chaque parent d'espaces équivalents, profitent de vacances semblables et de conditions de vie qui se ressemblent

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TJ

3ème chambre 2ème section

698510e2cdc6046d471b2306

T. Judiciaire

30 janvier 2026

30 janvier 2026

L’appréciation de ce lien repose notamment sur le degré de similitude entre les signes, le degré de ressemblance ou de dissemblance entre les produits ou services, le public concerné, l’intensité de la

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TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

La contrefaçon s'apprécie par la recherche des ressemblances des caractéristiques protégeables de l'œuvre, non par les différences (en ce sens : Civ. 1ère, 30 septembre 2015, n° 14-19.105).

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