Le véhicule conduit par Mme [E] [S] [K], assuré auprès de la Maif, a heurté un véhicule de marque Opel, immatriculé [Localité 8]-981-JX, conduit par M. [I] [C].

Son véhicule deux-roues, a été percuté par un véhicule de marque Citroën, immatriculé [Immatriculation 9], assuré auprès de la Maif, conduit par M. [U] [I]. M.

L’implication du véhicule conduit par Monsieur [B] [J] et celle de Monsieur [U] [R] dans l’accident résulte du constat amiable, le choc entre les deux véhicules étant établi.

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [T] [L] et Monsieur [E] [Z] ont été victimes d’un accident de la circulation survenu à [Localité 10] le 25 octobre 2023 alors qu’ils étaient passagers transportés du véhicule

Procéder à l’examen du véhicule en présence des parties et de leurs conseils, préalablement convoqués ; décrire son état actuel, le photographier ; 3.

Tribunal Judiciaire et Christelle HENRY, greffier ************** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 13 mars 2023, [H] [Y] a acheté à la SARL VICTORIA CAMILA GERMAIN AUTOMOBILE une automobile d'occasion

disposition, étant précisé, qu’habitant à la campagne, ce véhicule lui est indispensable pour faire ses courses et amener ses enfants à l’école à 9 km de son domicile.

En effet, elle a été percutée par un véhicule de marque RENAULT dont les occupants étaient poursuivis par la police, et ayant pris la fuite.

au regard de l'article UG/12 du plan d'occupation des sols relatif au stationnement des véhicule.

Le véhicule conduit par Mme [U], assuré auprès de la MAIF a été percuté par un véhicule Mercedes immatriculé EJ 165 VN assuré auprès de la compagnie AXA.

de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE Madame [Y] [V], en qualité de passagère transportée, a été victime d’un accident de la circulation survenu le 21 avril 2020 à [Localité 8], impliquant un véhicule

représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [I], en qualité de conducteur, a été victime d’un accident de la circulation survenu le 16 octobre 2023, impliquant un véhicule

MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [Q] [D], soutenant avoir été victime d’un accident de la circulation survenu le 28 mars 2025 à [Localité 1], en qualité de conducteur, et impliqunt un véhicule

En l’espèce, il ressort de la facture du 23 février 2021 que le véhicule a été acquis pour un montant total de 44 300 euros. Le véhicule n’ayant pas été restitué, le prix de revente est nul.

effectuées sur le véhicule litigieux, - Dire notamment si ont été constatées des erreurs d’installation des pièce ou d’autres erreurs, -Préciser si le véhicule a fait l’objet d’un entretien normal au

En conséquence, les défauts de conformité invoqués par Madame [G] [D] [L] après l'achat du véhicule doivent être considérés comme existants au jour de la délivrance du véhicule.

mineures, [G] et [L] [W] ont été victimes d’un accident le 16 décembre 2022 dans le parking souterrain du bâtiment B2 de la résidence, alors que Madame [B] [W] sortait du parking au volant de son véhicule

[G], voulant éviter le cycliste sur la piste, percute le véhicule du club. Dans sa déclaration d’accident, M.

La SA BPCE LEASE, par courrier du 29 juillet 2022, a sollicité la restitution du véhicule.

Suivant deux factures des 16 décembre 2024 et 23 janvier 2025, la société Maintenance Poids Lourds A Domicile a procédé à plusieurs réparations sur le véhicule.