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302 résultats pour « Beneix »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

65ce60530596c9bad003d60b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Son hospitalisation lui est bénéfique et il souhaiterait à terme une hospitalisation en post-cure.

Source officielle

Page 6 sur 16

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

15/04/2026

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Ventes et cessions

Canovas, Séverine Gabrielle Marthe, Beneix, Patrice Alain

SIREN 943042952Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

Aux termes d'un ASSP en date du 01/05/2025 enregistré au SPFE de Limoges, dossier n°202500013260, référence n°8704P012025A00465. Adresse de l'ancien proprietaire : 19 route de Prinsabaud 87520 Veyrac. Delais d'opposition : 10 jours a compter de la parution au bodacc

27/05/2025

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Radiations

Beneix, Patrice Alain

SIREN 400227872Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

14/05/2025

Voir →

Créations

Fargeot-Beneix, Selena

SIREN 890515703GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

03/11/2020

Voir →

Radiations

TOC TOQUE, BENEIX, Loris

SIREN 827602715GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

30/10/2019

Voir →

TJ

Pôle Civil section 2

68f2ae91e97b8c1829979943

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

exercice domiciliés es qualité audit siège, exploitant la marque CREDIT MARITIME., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Pascale CALAUDI de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD-CALAUDI-BENE

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69d03d56cdc6046d4709170f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

L’hospitalisation a été bénéfique. Ça me fait du bien. J’aimerais bien que l’hospitalisation soit levée dans quelques jours. Je ne faisais rien avant l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

697fbfdccdc6046d4790779d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vous me demandez si je suis mieux qu’avant: l’hospitalisation est bénéfique. Si je travaille avec des personnes positives mon mal être n’existe pas.

Source officielle
TJ

JLD

69bbfd26cdc6046d47353b75

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

circonstanciée les troubles présentés par le patient ainsi que le mode de prise en charge envisagé à l’issue des 72 heures ; Qu’à l’audience, Madame, [T], [N] reconnaît que la mesure d’hospitalisation a été bénéfique

Source officielle
TJ

JLD

669eaa72998cb644d8deeda8

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Dans son certificat mensuel du 19 juin 2024, le Docteur [J] notait que le patient avait un discours adapté et authentique quand il parlait de l'effet bénéfique sur lui de cette longue hospitalisation et

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d7ecaacdc6046d47ae2f0f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

attitude calme, propension à l'échange, discours cohérent et organisé, reconnaissance et critiques des idées délirantes ayant conduit à son admission, acceptation du traitement dont il admet les effets bénéfiques

Source officielle
TJ

CHAMBRE DU CONSEIL

6866ce05d33109fd079ae311

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

Source officielle
TJ

Jld

67856c02aaacbea0fe681f99

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[J] [X] a indiqué que l'hospitalisation lui est bénéfique en ce qu'il peut se reposer et prendre le traitement médicamenteux en injection.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af4dd062d9f810e0719

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

L’équithérapie a été bénéfique. Le certificat médical de mars est produit ainsi que l’avis au curateur. La procédure est régulière.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b54e82250580d1f8e5

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

A l’audience, ce patient estime que son hospitalisation a été bénéfique, “un énorme succès”, que cela lui a permis de se reposer et de prendre ses traitements, qu’il a des démarches administratives à faire

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f66cdc6046d475d5505

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Le conseil de l’intéressé ne relève aucune irrégularité de procédure et soutient que l’hospitalisation de Madame [V] est bénéfique, celle-ci ayant pu se reposer.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68681f134965b5d9df3173cf

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[P] [C], fonctionnaire territorial exerçant le métier de ripeur, a été blessé le 24 décembre 2022 lors d’une chute consécutive à la rupture d’une pièce du camion-benne sur lequel il se trouvait. M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856c05aaacbea0fe682015

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

dans le cadre d'un contrat de mission temporaire pour une période allant du 09 janvier 2020 au 31 janvier 2020, en qualité de chauffeur PL, les caractéristiques du poste étant : "conduite du camoin benne

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

6a15eacdcdc6046d4705d346

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

cinq représentés par Me Henry BOUCHARA, avocat au barreau de MARSEILLE AUTRES DEFENDEURS AU PRINCIPAL: Madame [Y] [V] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représentée par Me Isabelle BENETTI

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

696a9138cdc6046d4791ad8b

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

conforme au dossier FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [T] [L], employé en qualité d'agent d'entretien, a été victime d'un accident du travail le 28 juin 2018 en tombant dans la benne

Source officielle
TJ

JLD

69d00fe2cdc6046d470596bf

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Son conseil ne formule pas d'observations sur la forme de la procédure et sur le fond, indique que son client sait que cette hospitalisation lui est bénéfique, d’autant qu’elle lui a permis de mettre enfin

Source officielle
TJ

JLD

69dd4435cdc6046d471fdaca

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

traitements hypnotiques ; Qu’à l’audience, Monsieur [U] [I] explique que cette nouvelle hospitalisation est nécessaire afin de permettre une adaptation de son traitement qui ne peut que lui être bénéfique

Source officielle
TJ

JLD

69dd4441cdc6046d471fdbb3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

reconnaît avoir consommé des toxiques ayant engendrer une décompensation psychique ; qu’il admet également une mauvaise observance de son traitement ; qu’il affirme que son hospitalisation lui a été bénéfique

Source officielle
TJ

JLD

69bbf242cdc6046d47343e58

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

datés respectivement des 27 et 29 juin 2025 ; Qu’à l’audience, Madame, [U], [I] indique que son hospitalisation résulte de conflit de voisinage ; qu’elle reconnaît toutefois que la mesure lui a été bénéfique

Source officielle