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164 résultats pour « Crocheton »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

678eb36abfd75b73b3e426d6

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AFFAIRE : [W], [H] [T], [Z] [E] épouse [T] / SCI CHRIGER Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 14 JANVIER 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c139add7001754d61c8d8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les deux extrêmes sont réalisées par le doigt raide ou le doigt en crochet ; dans ces cas, l'incapacité est égale à celle de l'amputation du doigt.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

6a0cbe2dcdc6046d473b08b9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Les deux extrêmes sont réalisées par le doigt raide ou le doigt en crochet ; dans ces cas, l'incapacité est égale à celle de l'amputation du doigt. » Plus précisément pour le pouce, le guide barème prévoit

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1895c3cdc6046d47480cee

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AFFAIRE : N° RG 24/00134 - N° Portalis DBZF-W-B7I-B2HC MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry IUNG, Assesseur : Olivier CROCHETET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1895c0cdc6046d47480ca2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AFFAIRE : N° RG 25/00013 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B2VQ MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry IUNG Assesseur : Olivier CROCHETET

Source officielle
TJ

Civil JCP PROCEDURE ORALE

67f589debbf04ef7857c19dd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

conséquence du dégât des eaux survenu dans le logement ; - Huisseries et serrureries : l’état des lieux d’entrée indique qu’elles sont en bon état et l’état des lieux de sortie précise que « des traces de crochets

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TJ

JEX

69766047cdc6046d47af903c

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Portalis DB3R-W-B7J-2WXO AFFAIRE : [U] [C] / FRANCE TRAVAIL Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 06 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

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TJ

C6-REFERES

697baba9cdc6046d47292f89

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Cette grue soulève des poids importants (…) je distingue un crochet de grue auquel est attaché un objet suspendu (…) qui semble être un élément de construction ou un matériau de chantier dont le poids

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TJ

1 Ch Cab 2 (contentieux)

671956301486831808a37ce2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[E] puisque ce devis reprend la somme de 922,70 euros TTC pour la pose de gouttière 33 en réemploi sur crochet alors l’expert judiciaire a estimé que cette somme devait être réduite pour moitié puisqu’

Source officielle
TJ

JEX

680007d002ef4af38960fdc7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

° Portalis DB3R-W-B7J-2JDS AFFAIRE : [B] [K] / [E] [M] Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a987cdc6046d479b980d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

AFFAIRE : N° RG 24/00143 - N° Portalis DBZF-W-B7I-B2J2 MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry IUNG Assesseur : Olivier CROCHETET

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TJ

JEX

686d7449a2273490db10bf6d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, [L] [W] / Le CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (CIC) Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

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TJ

JEX

686d744ba2273490db10bfaf

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 9] Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

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TJ

JEX

686d744da2273490db10bff8

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EOS FRANCE (venant aux droits de la société CETELEM) Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

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TJ

JEX

686d744ea2273490db10c033

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DB3R-W-B7I-Z622 AFFAIRE : [S] [O] [L] épouse [I] / [H] [I] Minute n° TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Cécile CROCHET

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TJ

HAGUENAU Civil

6882a6475f09f7fee0f132d2

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

sortie du 15 novembre 2024 auquel les locataires ont été appelés : - que le logement demeure encombré de déchets, de chaises en plastique dans l’entrée, de sacs poubelles, déchets, reste d’autocollant, crochet

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TJ

JCP FOND

67f6e84ba9d5adc260628049

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

représentant légal en exercice, Dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Maître Nicolas DALMAYRAC de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE substituée par Maître Thomas CROCHET

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TJ

2ème chambre civile

6a19e03acdc6046d4768e938

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

notamment : balcon 2 : dalle en béton sale, présence d'un fil sur le mur,cellier : portes sales, VMC sale,chambre 1 : traces au plafond, portes et radiateur, plinthes sales,chambre 2 : présence de crochets

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TJ

Référés Cabinet 2

69d6b0eecdc6046d478fee89

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

certificat médical du 05 juin 2025, Madame [Y] [Z] épouse [H] a présenté sur les dents n° 33, 32, 31, 41, 42 et 43 une pune mobilité de ces dents sans atteinte du tissu dentinaire sous-jacent ainsi qu’un crochet

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TJ

PCP JCP fond

67880a67c21c0e53e7907b87

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

porte est cassée au niveau de la serrure ; les volets sont rouillés ; Dans la chambre 4, une latte au sol est cassée ; sur les murs, sont constatées des salissures, des trous rebouchés, des éclats, un crochet

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