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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4
67c75e2f0c6b8b177da18bb4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
AWARA c/ [H] [E] et [T] [E] COPIES DÉLIVRÉES LE 08 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; - Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK - Monsieur [T] [E] 1 copie dossier DÉBATS : A l’
Source officielleRéférés expertises
67fd50a8e85d0474bddb446c
1 avril 2025
1 avril 2025
TMC PROPERTY [Adresse 1] [Localité 7] / FRANCE représentée par Me Arnaud DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleChambre 03 cab 02
67fd503ee85d0474bddb37ad
3 avril 2025
3 avril 2025
représentée par Me Perrine TOUPRY, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR : Monsieur [M] [F] [Adresse 8] [Localité 5], né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 13] (NORD) représenté par Me Julie DUCROCQ
Source officielleRéférés expertises
67fd5078e85d0474bddb3f6a
1 avril 2025
1 avril 2025
TMC PROPERTY [Adresse 1] [Localité 8] / FRANCE représentée par Me Arnaud DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleRéférés expertises
67fd5083e85d0474bddb40ed
1 avril 2025
1 avril 2025
TMC PROPERTY SARL [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Arnaud DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleService des référés
65c3d9cfc432ce7d11a6fe22
30 janvier 2024
30 janvier 2024
LOZES ELECTRICITE CLIMATISATION [Adresse 19] [Localité 12] représentée par Maître Nadia BOUYAHIA, avocat au barreau de PARIS - #E1811, avocat postulant, et par Maître Alexandre DUCROCQ, avocat au barreau
Source officielleChambre 4
69773993cdc6046d47bfe21b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [D] [M] né le 08 Novembre 1969 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Pieyre-eloi ALZIEU-BIAGINI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me DUCROCQ-SCHRECK
Source officielleService des référés
69cec46bcdc6046d47e6c6d0
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu DUCROCQ, avocat au barreau de PARIS - #T0001 DÉBATS A l’audience du 26 Février 2026, tenue publiquement, présidée par Fanny LAINÉ, Première vice-présidente
Source officielleRéférés expertises
67fd50ace85d0474bddb44f0
1 avril 2025
1 avril 2025
TMC PROPERTY SARL [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Arnaud DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE Mme [L] [M] [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Alexandra BAPTISTA, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre A
668edce92980a82f59dc5755
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Par arrêté du 08 novembre 2019, la Commune d’[Localité 11] a adopté le marché de mise en sécurité aux frais du propriétaire, pour un montant de 259.621,80 € TTC, confié à la société DUBRAC.
Source officielleQuatrième Chambre
69693e57cdc6046d47706e3f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Or, cet essai date de 2017, ne porte pas sur une pompe de même modèle (pompe DURCA et non WOOD SUN), et la conclusion est que le produit est Non Satisfaisant en raison d'une désolidarisation survenue lors
Source officielleRéférés
69d69f26cdc6046d478eb639
7 avril 2026
7 avril 2026
SMAC [Adresse 7] [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Arnaud DUCROCQ, avocat au barreau de LILLE **** Référé N° RG 25/01528 - N° Portalis DBZS-W-B7J-Z63E DEMANDERESSE : S.A.S.
Source officielleChambre 1 Section 1
68e7a4d8033cf481c39a2864
7 octobre 2025
7 octobre 2025
182] (OISE) [Adresse 60] [Localité 172] Ayant tous pour avocats : Rep/assistant : Maître Charlotte DE BOISLAVILLE, avocat au barreau de COMPIEGNE, avocat postulant Rep/assistant : Maître Stéphane DUCROCQ
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