EXPOSE DU LITIGE Monsieur [T] [O] a fait valoir au soutien de sa demande de mainlevée de la mesure qu'il se sentait privé de ses libertés abusivement et souffrait d'un problème d'impuissance dû à l'injection

EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance de référé du 19 novembre 2024 (n°RG 24/20331), modifiée par ordonnance de changement d'expert du 31 mars 2025, à laquelle il est renvoyé pour exposé du litige et de la

. ***** EXPOSE DU LITIGE Vu l’assignation délivrée par acte de commissaire de justice en date du 8 octobre 2025 à la requête de Monsieur [Y] [Z] à l'encontre de Monsieur le directeur départemental

exécutoire délivrée - par RPVA en application de l’article 676 du CPC à Maître France MASSOT de la SELARL FAYOL AVOCATS Me Maxime PLANTARD -par mail Régie [Adresse 3] Expertises RG initial 26/00070 EXPOSÉ

délibéré au 09 Avril 2026, les parties ayant été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2026 EXPOSE

par mise à disposition au greffe : Le : exécutoire à : expédition à : expertises & régie Me Céline ATTARD Me Frédéric BASSOMPIERRE Me Silvia alexandrova KOSTOVA Me Sarah LABI Me Pierre MAZIERE EXPOSE

EXPOSÉ DU LITIGE Selon l’ordonnance du 12 septembre 2023 rendue dans l’affaire enregistrée sous le RG n° 23/993, le président du Tribunal de céans statuant en référé a, sur la demande de la S.A.

En foi de quoi le Tribunal a rendu la décision suivante : EXPOSE DU LITIGE Par requête expédiée le 12 août 2025 et reçue au greffe le 12 septembre 2025, M.

délivrée à Maître Aude CAZAL le : N° RG 25/03028 - N° Portalis DB32-W-B7J-DBH35 - page / Tribunal judiciaire de Saint-Pierre - 1ère chambre civile - ordonnance du 09 Avril 2026 EXPOSE

EXPOSÉ DU LITIGE : Vu les assignations délivrées les 5 et 6 septembre 2023 par l'ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DE SOLIDARITE DU TOURISME (APST) à M.

siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Hélène LAUDIC-BARON, avocate au barreau de RENNES, substituée par Me Laurent BOIVIN, avocat au barreau de RENNES, à la demande du Tribunal, EXPOSE

[E] [Y] né le 06 juin 1975 demeurant [Adresse 2] [Adresse 3] non comparant EXPOSÉ DU LITIGE Par requête reçue le 22 septembre 2025, la SAS INSTITUT FRANÇAIS DE GESTION a sollicité l’homologation

Le 19 mai 2026 Formules exécutoires aux avocats Copies Certifiées Conformes par LRAR + LS aux parties EXPOSE DU LITIGE Par acte en date du 29 octobre 2013, la SCI DE L’ERMITAGE a donné à bail à

EXPOSÉ DU LITIGE : Par exploits d’huissier en date du 24 juin 2025, Monsieur [I] [Y] et Madame [N] [Y] ont fait assigner la SELARL [C] [H], Membre du Gie Adn Mj, représentée par Maître [C] [H], en qualité

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. non comparante ET : DEMANDEUR A L’OPPOSITION DEFENDEUR A L’INJONCTION DE PAYER Mme [L] [V] demeurant [Adresse 2] non comparante EXPOSÉ

COMPOSITION DU TRIBUNAL Céline CHAMPAGNE, Vice-Présidente Anne-Laure FERCHAUD, Juge Carole GAYET, Juge Georges DIDI, Greffier JUGEMENT contradictoire, prononcé publiquement et en premier ressort EXPOSÉ

avocat plaidant ******* Débats tenus à l’audience du : 28 Avril 2026 Date de délibéré indiquée par le Président : 26 Mai 2026 Ordonnance rendue par mise à disposition au greffe le 26 Mai 2026 EXPOSE

JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition au greffe Contradictoire en premier ressort *** Exposé du litige : L’immeuble sis [Adresse 1] est soumis au régime de la copropriété des immeubles

Grosses délivrées le : 10/04/2026 à : Me Alain DE ANGELIS Me Jean-michel GARRY - 1011 2 copies à la régie Copie au dossier EXPOSE DU LITIGE Vu l’article 455 du code de procédure civile, Vu l’assignation

Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Arnaud STURCHLER, Juge de l’exécution et par Isabelle JAECK, Greffier N° RG 25/00002 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NIUQ EXPOSÉ