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6 666 résultats pour « examen préalable à une opération »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés expertises

670423048d5cd4a8759080bd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le déroulement de l’examen clinique Disons que l’expert procédera à l’examen clinique, en assurant la protection de l’intimité de la vie privée de la personne examinée et le secret médical pour des constatations

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

68dc4f9ab3454b98788f14d7

T. Judiciaire

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Madame [Y] [N] a été appelée par les époux [W] [J], propriétaires également d’un appartement situé au 1er étage de cet ensemble immobilier, aux opérations d’expertise judiciaire qu’ils avaient initiée

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

68dedccc6af9fd1f8096576c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle est opérée du 03 au 07 février 2022 par le Docteur [I] [D] à la [15] en raison d’un descellement pour la pose d’une prothèse totale du genou.

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d5b60c111a421ad28c

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

L'ophtalmologiste a également examiné le fond d'œil à la lentille de Volk. Madame [F] [B] épouse [W] reproche à cet examen l'absence de dilatation préalable.

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

6978b8b4cdc6046d47dd6305

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La jument de madame [U] a été opérée à trois reprises, le 15 juin 2023, le 21 juin 2023 et le 30 juin 2023. L’état de santé de la jument de madame [U] s’est dégradé.

Source officielle
TJ

REFERE

69600c29cdc6046d47ab3925

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il a été opéré à plusieurs reprises pour un enclouage du fémur gauche, puis pour un apport osseux et une ostéosynthèse de renfort par plaque.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69de8cf0cdc6046d473ca26f

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Il n’est pas contesté que les opérations ont fait l’objet d’une authentification forte confirmée par la production de la synthèse du fichier relatif aux opérations réalisées sur les comptes de la demanderesse

Source officielle
TJ

Chambre 3

68dedd0b6af9fd1f80965b54

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle ajoute que l’examen ne portera que sur les douleurs décrites dans le cadre de l’assignation.

Source officielle
TJ

JCP FOND

686c3dc0dd7001754d625471

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de signature, en rattachant cette opération à un signataire dénommé et en précisant le document d’identité du signataire qui a été utilisé

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6616ddc063271232b2e52f01

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[Z] [Y] adressées aux sociétés RYLIFE et PLANT, la répartition des gains des chevaux et des opérations de sponsoring.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67b77c16e38ac5af22c30d48

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaa8172da17169e90531

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedae6172da17169e908c6

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaea172da17169e9098b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaeb172da17169e909ac

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66fedaec172da17169e909b1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661824b24e82250580d1f7ff

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

peut prendre la forme d'une consultation clinique ou sur pièces exécutée à l'audience, par un consultant avisé de sa mission par tous moyens, dans des conditions assurant la confidentialité, en cas d'examen

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661824b34e82250580d1f801

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[C] [E],examiner M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661824b34e82250580d1f80e

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[G] [K],examiner M.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661824b74e82250580d1f904

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

[Y] [K],examiner M.

Source officielle

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