Le 9 Avril 2019, le Docteur [H] procédait à la dévitalisation de quinze dents puis à la pose d'inlay-cores, de couronnes et d'un bridge le 7 Mai 2019, soit dix-huit dents au total.

procédure civile ;les dépens ;Dire et juger que les intérêts dus sur les loyers et accessoires seront calculés conformément aux dispositions du contrat de bail et pour le surplus des sommes réclamées, courront

S’apercevant que les coordonnées bancaires du compte destinataire du virement de 13.480 euros correspondaient au compte de la société Saint-Etienne Occasion, à laquelle elle avait acheté un véhicule en

délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL GILLES APCHER - 336 copie certifiée conforme délivrée le 10/10/2024 à : la SELARL GILLES APCHER - 336 la SELARL NATIVELLE AVOCAT - 290 la SCP SCP MARION LEROUX COURCOUX

CIC OUEST, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre SIROT de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES, avocats plaidant, substitué par Maître Morgane COURCOUX, avocate

BONSECOURS représenté par Maître Nicolas BODINEAU de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocats au barreau de ROUEN DÉFENDEUR Société NORMANDE DE MANUTENTION Terminal Conteneurs et marchandises 76530 GRAND COURONNE

Il existe un risque de mortification de ces dents pouvant amener à la pose de couronnes.

l'enduit recouvrant le mur pignon, avec décollements et formation de poches d'eau par lesquels l'humidité s'infiltre ; ce rapport retient plusieurs causes à l'origine des infiltrations, à savoir le couronnement

DU LITIGE Suivant acte sous seing privé du 9 septembre 2022 à effet du 1er octobre 2022, la SCI [U] a donné à bail à Monsieur [Q] [E] et Madame [H] [V] une maison d’habitation située [Adresse 3] à COUERON

Sur diagnostic de la SCA AUTO ROADY, Monsieur [Q] [D] faisait procéder au changement de la courroie entre le 18 et le 26 janvier par la concession PEUGEOT MONTAUDRAN.

d'assurance et ordonner l'expulsion DEMANDEURS : Monsieur [Z] [R] né le 12 Septembre 1958 à VIENTIANE (LAOS), demeurant 200, rue du Canivet - 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE Représenté par Me Renaud COURBON

Elle fait valoir qu’elle lui a effectivement présenté une seconde offre qui a remplacé la première, en raison d’une erreur sur les coordonnées téléphoniques de Monsieur [I].

] les documents suivants : - Dans le cadre de son activité de Gestion Immobilière : * La ou les affiches de gestion immobilière, * Le ou les registres des mandats de gestion immobilière, * Les coordonnées

signification que l’huissier de justice a relaté dans l’acte les diligences qu’il a accomplies pour effectuer la signification à la personne de son destinataire (appel téléphonique et mail selon les coordonnées

monsieur [A] [N] et la société BEMAO, où l’un à défaut de l’autre, à communiquer sous astreinte de 500 euros par jour de retard passé un délai de 15 jours à compter de l’ordonnance à intervenir, les coordonnées

Assignations du : 19 Juin 2024 20 Juin 2024 21 Juin 2024 EXPERTISE[1] [1] 11 Copies exécutoires délivrées le: + 1 pour l’expert ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 octobre 2024 par Arthur COURILLON-HAVY

sur les dents 47-44-25-26-33 et deux satellites en mars - avril 2009, - la pose de 6 couronnes (dents 31-32-33-41-42-43 le 6 mai 2010.

Le 22 juin 2016, le docteur [Z] fait signer à Monsieur [E] un devis pour la pose de couronnes céramo-métalliques sur implants.