CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

248 résultats pour « Zenati-Castaing »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae8ee97b8c1829979897

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Numéro du répertoire général : N° RG 23/01040 - N° Portalis DBYB-W-B7H-OECA DATE : 03 Juillet 2025 ORDONNANCE Après débats à l’audience du 13 mai 2025 Nous, Christine CASTAING, première vice-présidente

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae93e97b8c18299799b2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 2] représenté par Maître Philippe BEZ de la SCP BEZ, DURAND, DELOUP, GAYET, avocats au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Christine CASTAING

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

68e9500a3ea43407b9105392

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Tribunal judiciaire de Marseille Non comparant En Présence de : LE DIRECTEUR DE L’UHSA POLE PSYCHIATRIE, MEDECINE, ADDICTOLOGIE EN DETENTION [Adresse 11] [Localité 2] Non comparant Nous, Cécilia ZEHANI

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3d9b1c432ce7d11a6f807

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

NANTES, avocat plaida, substituée par Maître BRASSARD, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Présidente de la formation de jugement Madame CHADEFAUX, Assesseur Monsieur CASTAN

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

65c3d9cfc432ce7d11a6fe31

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

NANTES, avocat plaidant, substituée par Maître BRASSARD, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame PERRIN, Présidente de la formation de jugement, Madame CHADEFAUX, Assesseur Monsieur CASTAN

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863a9e5fcd631233349d9

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7I-NIB5 Le 03 Janvier 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863a9e5fcd631233349e1

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7I-NIEJ Le 03 Janvier 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863aae5fcd631233349e6

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7I-NIEN Le 03 Janvier 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863aae5fcd631233349ea

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7I-NIAA Le 03 Janvier 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863aae5fcd631233349fc

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7I-NIAP Le 03 Janvier 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863ace5fcd63123334a26

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7I-NIBS Le 03 Janvier 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d82683cdc6046d47b2a695

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Armelle WERNER NASSIMBENI, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

Chambre 03 cab 02

66901f6daf84b0bef080ec75

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

02347 - N° Portalis DBZS-W-B7H-WWPH DEMANDEUR : Madame [Y] [U] épouse [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4], née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 9] (MAROC) représentée par Me Fouzia ZELLAMI

Source officielle
TJ

J.L.D.

6868484d4965b5d9df3284c2

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7J-NVCT Le 02 Juillet 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848524965b5d9df32856b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7J-NVFM Le 02 Juillet 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848534965b5d9df3285a0

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7J-NU7O Le 02 juillet 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848574965b5d9df32862b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7J-NVFF Le 02 Juillet 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848584965b5d9df32865c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7J-NVEN Le 02 Juillet 2025 Nous, Isabelle RIHM, vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f6e716a9d5adc260627c01

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Devant Nous, Judith HAZIZA, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Zénaïde

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59594bbf04ef7857c3921

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

- N° Portalis DB2E-W-B7J-NPFT Le 07 Avril 2025 Nous, Gaëlle TAILLE, vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de STRASBOURG, assistée de Zénaïde

Source officielle

Page 7 sur 13

← PrécédentSuivant →