[D] [C], a été entendu en sa plaidoirie ; M.

Ce compte est celui par lequel ont transité des opérations contestées et portant sur une somme totale, selon Mme [V], de 420 499,00 euros et pour lesquelles cette dernière a déposé plainte le 05 février

, personnels para-médicaux, établissements hospitaliers et de soins) toutes pièces médicales qui ne lui auraient pas été transmises par les parties et dont la production lui paraîtra nécessaire ; Disons

, Premier Vice-Président Adjoint, assistée de Clémence BREUIL, Greffier Nous, Président, Après avoir entendu les parties représentées de leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant que présentant

Il ressort également de l’ordre de service n°2 daté du 12 mai 2020 signé des parties et versé aux débats que le début des travaux était prévu au 07 février 2020, que ceux-ci ont été interrompus le 24 février

demanderesse, par tous tiers (médecins, personnels para-médicaux, établissements hospitaliers et de soins) toutes pièces médicales qui ne lui auraient pas été transmises par les parties et dont la production

demanderesse, par tous tiers (médecins, personnels para-médicaux, établissements hospitaliers et de soins) toutes pièces médicales qui ne lui auraient pas été transmises par les parties et dont la production

médecins, personnels para-médicaux, établissements hospitaliers et de soins) toutes pièces médicales qui ne lui auraient pas été transmises par les parties et dont la production lui paraîtra nécessaire

d’emprisonnement pour des faits de violence suivie d’incapacité n’excédant pas 8 jours par une personne étant ou ayant été conjoint, concubin ou partenaire lié à la victime par un pacte civil de solidarité

4 rue Claude Bernard - LE COUDRAY TEL : 02.37.30.30.30 courriel : jlandru@ch-chartres.fr qui aura pour mission de : *Entendre contradictoirement les parties et leurs conseils préalablement convoqués

Il soutient plus particulièrement que la Société générale n'a pas été vigilante, par principe, au regard, d'une part, du placement atypique opéré par lui, estimant que la mention explicite sur l'ordre

[R] [N] ou de ses ayants-droit par tous tiers : médecins, personnels para-médicaux, établissements hospitaliers et de soins, toutes pièces médicales qui ne lui auraient pas été transmises par les parties

L’intéressé entendu en dernier déclare : Je demande l’opportunité de sortir et de mpouvoir partir parce que je n’habite même pas ici.

seulement des éléments positifs sur lesquels il se fonde pour prendre sa décision et d’autre part que la régularité de la décision administrative s'apprécie au jour de son édiction, au regard des éléments

Il explique que les engagements individuels figurant dans la décision du 5 juillet 2011 n’ont pas été suivis d’effet puisque le pacte Dutreil n’a jamais été activé, si bien que la condition nécessaire

Elle estime que madame [O] [N] était assistée lors des opérations expertales d’un avocat et d’un médecin-conseil qui ont été entendus contradictoirement et ont pu faire valoir alors toutes observations

les parties comparantes ou leurs conseils, avons rendu la décision suivante ; Vu les actes délivrés en date des 25 octobre et 6 novembre 2024, par lesquels Mme [S] [J] a assigné devant le président du

les parties comparantes ou leurs conseils, avons rendu la décision suivante ; Vu les actes délivrés en date des 14 et 15 octobre 2024, par lesquels Mme [J] [U] a assigné devant le président du tribunal

les parties comparantes ou leur conseil, FAITS ET PROCÉDURE Soutenant qu’elle s’interroge sur la conformité des conditions dans lesquelles elle a été prise en charge à l’occasion des interventions de

aient été entendus en leurs explications et plaidoirie à l'audience Publique du 16 Décembre 2025 et qu'il en ait été délibéré, l'ordonnance suivante a été rendue ce jour.