Il relève à cet égard que le jugement ne mentionne ni de “certificat de non existence de souche” ni la teneur des propos des témoins auditionnés et estime que le demandeur ne produit aucun élément de nature

une première fois en milieu de réunion pendant 15 à 20 minutes et une seconde fois 15 minutes avant la fin de la réunion et ne pourrait ainsi attester de la réalité des propos dont elle ne fut pas le témoin

qualité de gérant de fait de la société Nasem, l'arrêt relève qu'il résulte, tant du rapport de l'inspection du travail et des investigations réalisées par les enquêteurs, que des déclarations des témoins

qualité de gérant de fait de la société Nasem, l'arrêt relève qu'il résulte, tant du rapport de l'inspection du travail et des investigations réalisées par les enquêteurs, que des déclarations des témoins

civil précise en outre que le partage est fait en justice lorsque l'un des indivisaires refuse de consentir au partage amiable, s'il s'élève des contestations sur la manière d'y procéder ou de le terminer

immatriculation dans le cadre de son dépôt de plainte, sans qu'elle ne soit corroborée par aucun autre élément en l'absence notamment d'indication quant aux suites données à sa plainte, à l'audition du témoin

le créancier poursuivant organisera la visite des biens par l’huissier territorialement compétent de son choix, lequel pourra s’adjoindre le concours de la force publique, d’un serrurier et de tout témoin

afin que ce magistrat puisse apprécier la suite à donner à l'enquête ; 3° Empêcher que la personne ne modifie les preuves ou indices matériels ; 4° Empêcher que la personne ne fasse pression sur les témoins

[O] [S], Mme [Z] [N], contrainte de se rabattre sur la voie de droite du fait de la présence sur la voie de gauche d’un véhicule à l’arrêt, a actionné son clignotant ; le témoin aurait alors vu un fourgon

-cinq attestations de témoins : toutefois, les attestations de Mme [B] [V]xxx et M. [X] [H] sont illisibles et celles de M. [A] [R] et M. [J] [Y] ne mentionnent aucune adresse. Quant à M.

[T] [G] présente des copies des documents suivants : - attestation de témoin de Monsieur [I] [G], - photographie, - compte-rendu de passage aux urgences du 21/09/2022, - lettre de liaison du séjour du

partie de prouver conformément à la loi les faits nécessaires au succès de sa prétention. » En l'espèce, les éléments produits en demande - contrat de location, courriers, courriels, attestations de témoins

2023 entre la SCI ORSIFLOR et la SAS SECOND, - ordonner l'expulsion immédiate de la SAS SECOND et de tous occupants de son chef en la forme accoutumée et si besoin est avec l’assistance notamment de témoins

il n'en demeure pas moins que les acheteurs justifient, notamment par la production de la mise en demeure du 20 octobre 2025, des échanges de messages datés du 14 octobre 2025 et des attestations de témoins

défunt dès les années 2000, vécu maritalement pendant de nombreuses années jusqu’au jour de son décès, qu’il a d’ailleurs élevé les deux enfants issus d’une précédente union, comme en atteste plusieurs témoins

Or, il n’est pas contesté que le hangar devait être achevé pour la fin du mois d’octobre 2021 ; cette date est par ailleurs confirmée par l’attestation de témoin produite aux débats.

[R] est cité comme témoin. Le certificat médical initial établi par le Docteur [F] [M] de l’hôpital de la source le 10 août 2023 constate une « luxation et fracture de l’épaule gauche opérée ».

SE RENDRE en tout endroit où le véhicule litigieux se trouverait ; RETRACER l'historique du véhicule ; ENTENDRE les parties présentes ou dûment appelées ; PROCÉDER à l'audition de tout sachant ou témoin

la SCI PLUME VERT, ainsi que tout mandataire de son chef, pourra y pénétrer, en présence d’un commissaire de justice qui pourra se faire assister d’un serrurier, du commissaire de police ou de deux témoins

à la réalisation de telles mesures de sauvegarde ou de travaux particuliers de nature à éviter toute aggravation de l’état qu’il présente actuellement ; préconiser s’il y a lieu la mise en place de témoins