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235 résultats pour « Cazor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES

68f93d34de0ebe408dab2824

T. Judiciaire

11 août 2025

11 août 2025

DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AOUT 2025 DEMANDERESSE : Madame [F] [J] née le 31 Août 1957 à PERPIGNAN (66000) 133 rue Léon Blum 13300 SALON DE PROVENCE représentée par Me Philippe CANO

Source officielle

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TJ

6ème Chambre

69d56499cdc6046d47717ab4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

plaidant au barreau de MARSEILLE L’affaire a été débattue le 26 Janvier 2026 en audience publique devant le tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Aglaé PAPIN, Magistrat Gyslain DI CARO

Source officielle
TJ

Jld

697ce546cdc6046d4749c5f7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

intéressé ; PARTIES AUTORITE ADMINISTRATIVE QUI A ORDONNE LE PLACEMENT EN RETENTION PRÉFECTURE DES YVELINES préalablement avisée, n’est pas présente à l’audience, représentée par Maître Jean-Alexandre CANO

Source officielle
TJ

Référés JCP

66335b00c0d3e3fe99cadb98

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE DU 15 Avril 2024 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Mme [T] [C], demeurant [Adresse 4] Aide Juridictionnelle totale représentée par Me Sandrine CAZIER

Source officielle
TJ

Service des référés

661041a6c9ea95b316fe1dbb

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

greffe, par ordonnance réputée contradictoire en premier ressort, Vu l’article 145 du Code de procédure civile, Ordonnons une mesure d’expertise ; Désignons en qualité d'expert : Monsieur [L] [P] CALOR

Source officielle
TJ

Jex

65c678b55d2ded2ab7c81eaa

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

] [F] [T] [Adresse 3] [Localité 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/6456 du 23/06/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) représentés par Me Sandrine CAZIER

Source officielle
TJ

6ème Chambre

6a10b161cdc6046d479c22b2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6686eaafe74459e0c7ed3ab1

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LENNUYEUX-LE FOLL [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Me Delphine CARO, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant S.A.R.L.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Construction

68e88b273ea43407b9fb9bc0

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

2025 DÉCISION N° 2025/360 N° RG 24/00950 - N° Portalis DBWQ-W-B7I-PRT2 DEMANDERESSE : Madame [L] [U] née le 02 Avril 1971 à Chatenay-Malabry 93 Chemin Lou Claus Domaine de la Rouret 06510 Carros

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb36d33109fd079ac940

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Localité 3] [Localité 6] (ETATS-UNIS) Société CROCS EUROPE BV [Adresse 8] HOOFDDORP (PAYS BAS) Société CROCS FRANCE [Adresse 4] [Localité 5] représentées par Maîtres Nathalie HADJADJ CAZIER et Mathilde

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d96b13cdc6046d47d0a683

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Gyslain DI CARO DEBIZET, Magistrat Aglaé PAPIN, Magistrat qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

Proximité

68e558f80e2901d10fa366cc

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PROSPER FORAGES, sise [Adresse 2] représentée par Maître Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE AVOCATS, avocats au barreau de BAYONNE, substitué par Maître CAZE DÉFENDEUR(S) : Monsieur [J] [O], demeurant

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

68e7a502033cf481c39a35ff

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 5], agissant poursuites et diligences de son Président du Directoire domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Aude LACROIX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Ondine CARRO

Source officielle
TJ

Référés

69657522cdc6046d4712e6b1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Nicolas MICHELOT de la SELARL ALQUIE AVOCATS, avocats au barreau de BAYONNE, avocats plaidant, vestiaire : 40, substituée par Me Sophie CAZE

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

697b6dd7cdc6046d471e6c06

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

un faux plafond en briques creuses jointées au plâtre, un conduit d’évacuation des fumées de l’insert en acier inoxydable DN 250 mm, et 2 conduits métalliques DN 100 mm verticaux pour transfert des calories

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19cd8cdc6046d47b16037

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

dossier JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire : ENTRE : Madame, [B], [W] épouse, [Y] née le 26 Septembre 1957 à CAHORS

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da4ec0d3e3fe99d17ba6

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

l’article 145 du Code de procédure civile, Donnons acte à la défenderesse de ses protestations et réserves ; Ordonnons une mesure d’expertise ; Désignons en qualité d'expert : Monsieur [I] [F] CALOR

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

6866ce07d33109fd079ae33c

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le lot n°6 a été confié à la société CANO & FILS ; Entre le 13 et le 14 juin 2020, une couvertine située sur le toit du bâtiment s’est envolée.

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TJ

Service des référés

65a6d80247251e2b2424ba71

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

par ordonnance contradictoire en premier ressort, Donnons acte des protestations et réserves formulées en défense; Ordonnons une mesure d’expertise ; Désignons en qualité d'expert : [H] [R] CALOR

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TJ

Première Chambre

65b40ba9753f879640d67cee

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

GREFFIER : Mme BEAUVALLET, DEMANDEUR au principal et défendeur à l’incident : Monsieur [E] [B] [V] [T] né le [Date naissance 7] 1963 à [Localité 9] (92) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ondine CARRO

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