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153 résultats pour « Foucteau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

67f42b7e4e0040aa3736164f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Par courrier électronique du 13 octobre 2023, Mme [E] [K], chargée de projet chez ENEDIS informait la société preneuse qu'il leur était impossible de se servir du fourreau posé par l'aménageur depuis le

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

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67f418c94e0040aa3735d4bc

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Nous avons toujours notamment ce percement qui est existant au niveau des sols, des gaines de ventilation et des fourreaux de câbles non encastrés (travaux propriétaires laissés).

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

6876ab3fe74401da7f35b546

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L’électricité a été partiellement réalisée, des fourreaux plafond avec tirs fils sont installés, des gaines sont tirées.

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Julie ANDREU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6877f27bfd93c2d1757f722a

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

effectués par le demandeur au département fonte service cokerie unité laboratoire Cokerie Essai Process en indiquant que [T] [K] était chargé de réaliser des essais métallurgiques au niveau des hauts fourneaux

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TJ

Ch1 Contentieux Général

6a0e0eedcdc6046d475abea0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

entreprise puisqu’elle était représentée lors de la réunion de chantier du 10 septembre 2013 au cours de laquelle a été rappelée la nécessité de recoller un carreau près du siphon de sol situé à côté du fourneau

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69a90764cdc6046d478d3405

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par ailleurs, la société l’Antiquaire du Fourneau a proposé un modèle relativement similaire à celui de M.

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TJ

6ème chambre 1ère section

69d554e7cdc6046d4770626c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[N]] », qu’il n’ « arrête pas de gueuler c’est pénible », que « la plomberie est mal faite », qu’il n’y a « pas de fourreau dans le mur », que la « soudure est mal faite », qu’il a fait part de « [leur

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

66a3f610c63cd64a75c59bd5

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

levées au jour de l’assignation Mme [E] indique que : - lors de la réunion du 24/01/2021, soit 41 mois après la date de réception, il restait à lever : ✓dans les WC sous l’escalier : mise en œuvre du fourreau

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

67096c8d06866c0645d283b3

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

plâtre hydrofuge de 7 cm posée sur une semelle en plastique pour la dilation et la repose de la porte de la salle de bain », la « création des réseaux eaux chaude et froide en tube de cuivre avec fourreaux

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TJ

8ème chambre 2ème section

67f80d56cf40727a0043bd30

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

que l’assèchement « ne pouvait pas être immédiat et que le temps nécessaire a été relativement long », rapport d’expertise complémentaire du 23 février 2018), - outre une absence d’isolant ou de fourreau

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6581e9543ea7c8c11251a0d6

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le cheminement de la ligne fuel se faisait probablement en terre, sous fourreau, car rien n’était visible dans le bâtiment.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 3

677c39b16f491b6d26390c0a

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Il indique que l’eau migre depuis les fourreaux et particulièrement celui [P] la prise commandée [P] tête [P] lit, que la moquette [P] la chambre est tâchée par les venues d’eau et reste très fortement

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TJ

C1-CIVIL SUP 10000

686c3769dd7001754d62410c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Dans ce trou, sont présents les fers à béton qui ne sont absolument pas habillés et trois fourreaux ressortent de la passerelle du dessus (…) ».

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