REPRESENTE PAR L’ANGDM [16], INTERVENANT POUR LE COMPTE DE LA [13] le EXPOSE DU LITIGE : Monsieur [P] [B], né le 20 janvier 1942, a travaillé au fond de la mine pour le compte des Houillères du Bassin

- L’aspect granuleux du bassin était dû à un PH trop élevé qui favorisait la formation du calcaire sur les parois.

d'expertise, l'accident a entraîné pour la victime : - un traumatisme crânien avec plaie frontale, s’inscrivant dans un traumatisme plus large de la sphère crânio rachidienne, - un traumatisme du bassin

CITROEN immatriculée 3620 WE 28, de la camionnette CITROEN JUMPER immatriculée BF 111 AQ stationnés sur le parking du CENTRE COMMERCIAL LE FORUM, [Adresse 11] [Localité 8] (Yvelines), sur le parking de Basic

[T] faisait des allers et venues entre le bassin et le cabinet et qu’elle réalisait seule la séance. Contrairement à ce qu’affirme M.

S’agissant plus particulièrement du bassin routier n° 1, il est indiqué : "Implanté en bordure est du giratoire n°1, ce bassin, dimensionné pour une période de retour de 10 ans, recueillera les eaux provenant

Civile Cab. 4 N° RG 24/06476 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M2YO Copie executoire à : Me Céline FRITZ Me Lavleen SINGH-BASSI Copie : dossier Le Le Greffier PARTIE DEMANDERESSE Madame

et de la hanche gauche a été réalisée comme un scanner et un IRM du bassin ; qu’il a également été constaté une hémorragie sous conjonctivale avec a priori une chambre antérieure sans anomalie de l’œil

Exécutoire (2) à Me Laure HELLENBRAND ETAT REPRESENTE PAR L’ANGDM [21] Le EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Né le 04 mai 1960, Monsieur [G] [E] a travaillé pour le compte des Houillères du Bassin

Suivant certificat médical établi le 04 avril 2023, Madame [K] [G] a présenté des céphalées, des vertiges, des douleurs à l’épaule droite, des douleurs du bassin et de la hanche droite et d’une rectitude

En l'espèce, il ressort du rapport d'expertise amiable du 06 mars 2024, que le bassin présente des malfaçons importantes, qu’une dépose complète de l'étanchéité sera nécessaire afin de reprendre les arases

une propriété bâtie et non bâtie sur laquelle se trouve édifiée une maison de Maître, la dépendance de ladite maison à savoir une maison de gardien et une maison de jardinier avec garages, remises, bassin

Le certificat médical initial établi le 24 mai 2016 fait état d’une fracture du bassin.

VRD et Gros Œuvre des parties communes (BEKA) - le dossier d'ouvrage exécuté (DOE) du réseau de gestion des eaux pluviales construit en bas de la voirie commune, incluant l'ouvrage de surverse, le bassin

Par ailleurs : la SARL [Y] a sous-traité à la SAS NERCO INGENIERIE sa mission d'économiste de la construction ; la SAS COLAS FRANCE a sous-traité à la SARL RSTP les travaux de « réseaux, bassins et empierrement

pendant le DFTP à 35 % ◦ 3h/semaine à titre pérenne - PGPA / en rapport avec les AT ◦ 23/02/2019 au 15/10/2020 ◦ 15/01 au 15/04/2021 - DSF : potentiellement avec aggravation sur le plan ostéoarticulaire (bassin

S’agissant plus particulièrement du bassin routier n° 1, il est indiqué : "Implanté en bordure est du giratoire n°1, ce bassin, dimensionné pour une période de retour de 10 ans, recueillera les eaux provenant

JUDICIAIRE DE L’ETAT CPAM Le EXPOSÉ DU LITIGE   Né le 13 janvier 1941, Monsieur [K] [F] a travaillé du 4 novembre 1957 au 23 décembre 1960 et du 9 juillet 1962 au 30 novembre 1989 au sein des Houillères du Bassin

Courant 2010, elle s'est plainte de désagrégation des joints du carrelage du bassin de la piscine.

SAS [Q] [Z], cette dernière a consenti à la SAS [Localité 3] GROUP FRANCE une location de longue durée d’un matériel à usage professionnel, en l’espèce « 1 Jade 50 » fourni par la société AQUITAINE BASSIN