Suite à cet accident, Monsieur [H] [W] a subi une fracture du tassement du corps vertébral de L2 avec recul du coin postérosupérieur.

Les travaux relatifs aux murs se feront uniquement à l'extérieur et depuis les propriétés voisines de sorte qu'aucun préjudice de jouissance ne paraît devoir être subi par M. [H] [I].

Ils indiquent qu’ils ont subi un préjudice de jouissance puisqu’ils ont dû vivre dans une maison dépourvue de chauffage et de VMC, qu’ils ont fait l’acquisition de deux poêles mobiles pour chauffer la

Nantes aux fins de : Déclarer Madame [N] recevable et bien fondée en ses demandes, fins et conclusions, Déclarer le CREDIT AGRICOLE ATLANTIQUE [Localité 3] entièrement responsable du préjudice financier subi

mise à disposition au greffe le 09 Décembre 2025 EXPOSÉ DU LITIGE Mme [P] [H], propriétaire d’un appartement situé au premier étage d’une résidence sise [Adresse 8] à [Localité 6], indique avoir subi

la somme de 2.800 euros,En tout état de cause,Condamner le défendeur à lui payer les sommes suivantes au titre des préjudices ci-après exposés :1.803,20 euros en réparation du préjudice de jouissance subi

lui payer la somme de 16.965,09 € qu’il a versée à titre d’acompte, - condamner la SAS TRP BATIMENT 83 à lui payer la somme de 2.000 € à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice moral subi

société de nettoyage ; CONDAMNER le syndicat des copropriétaires à payer à Madame [C] [K], Monsieur [F] [K], Mademoiselle [Y] [K], et Monsieur [W] [K] la somme de 5.000 euros au titre du préjudice subi

Elle expose, sur le fondement de l’article 1240 du Code civil, subir un préjudice du fait que son fils ne peut envisager dans le logement qui a motivé le congé pour reprise.

Elle a dû subir l’extraction de ce corps étranger alors qu’elle a des antécédents d’embolie pulmonaire et qu’elle était sous traitement anticoagulant.

de : CONDAMNER EURL JLP CONSTRUCTION – RENOVATION à payer à Madame [Z] et Monsieur [T] [M] les sommes suivantes : - 1 618,31 euros à titre de dommages intérêts en réparation du préjudice matériel subi

1], - condamner la société KRC AUTOMOBILES à leur verser la somme de 3.300,00€ en restitution du prix du véhicule, - ordonner la restitution du véhicule en l’état, - fixer le préjudice de jouissance subi

IMMOBILIERES, Désigner tel expert judiciaire avec mission habituelle en pareille matière, Condamner in solidum les sociétés défenderesses à lui verser une provision d’un montant de 3000 euros pour préjudice subi

Dans leurs dernières conclusions, signifiées par RPVA le 11 juin 2025, ils demandent de : • DECLARER la demande de Monsieur [A] [K] recevable et bien fondée, et en conséquence : • FIXER le préjudice subi

Monsieur [M] [Z] a subi diverses blessures.

alertant pas ses clients, les époux [K], de ce que la Banque destinataire des fonds à virer était une Banque dénommée OKALI, En conséquence, tenant compte des préjudices, tant financiers que moraux subis

laquelle il a souffert de complications avec nécessité d’une reprise chirurgicale en novembre 2024, ainsi que cela résulte de l’expertise amiable contradictoire réalisée, et compte tenu des préjudices subis

En réponse, monsieur [U] fait valoir que s’il y a bien eu une rixe entre lui et le demandeur le 04 décembre 2022, le premier coup a été porté par monsieur [F] ; qu’il a lui-même subi un traumatisme à l