CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

135 résultats pour « Abrissa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES 2ème Section

69d69c72cdc6046d478e8198

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La SARL ABRSO a indiqué à la barre ne pas s’opposer aux opérations d’expertise, sous toutes protestations et réserves d’usage.

Source officielle

Page 1 sur 7

Suivant →
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e30ecdc6046d47053b6b

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

De ce fait, la société ABAISS RENOVATION justifie d'un intérêt légitime à faire étendre les opérations d'expertise confiées à Monsieur [G].

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f7766d1156dbc00b25

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Cécile ABRIAL de la SELARL JUDICAL-CLERGUE-ABRIAL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, Madame [PT] [OD], demeurant [Adresse 15] représentée par Maître Cécile ABRIAL de la SELARL JUDICAL-CLERGUE-ABRIAL

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6a15e23bcdc6046d47052a0d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ABRSO dont le siège social est : [Adresse 2] [Localité 4] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Laurent SUSSAT

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0f75f1cdc6046d477e700d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

L'abri de piscine a été installé le 7 mai 2022.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

67f04c3302fc178212f871cc

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

GRIPP, Vice-Présidente Greffier : Déborah STRUS DEMANDEUR : ASSOCIATION D’AIDE ET SERVICE A LA PERSONNE ABRAPA prise en son établissement secondaire ABRAPA LOIRET sis [Adresse 2] représentée par

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd75c8cdc6046d47c83b09

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ABRIBAT SUD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

679aae0be9a46d1f5a76bf31

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

S1 N° RG 24/07276 N° Portalis DB2E-W-B7I-M6TO Minute n°25/ Copie exec. à : - Association ABRAPA - M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69cd75b1cdc6046d47c83944

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ABRIBAT SUD, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien GUENOT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65849128e41137cbf9fc83a4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

la société BFG Capital gestion privée en qualité de conseiller en gestion de patrimoine afin de souscrire à un investissement, consistant à acquérir trois appartements dans des immeubles destinés à abriter

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6584912ae41137cbf9fc83d5

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

société BFG Capital gestion privée, en qualité de conseiller en gestion de patrimoine, afin de souscrire à un investissement, consistant à acquérir quatre appartements dans des immeubles destinés à abriter

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

67fd7e94e85d0474bddbd1d8

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

FRANÇAIS SERVICE DÉLÉGUÉ DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [W] [K] demeurant [Adresse 7] [Localité 6] comparant en personne DÉFENDERESSE : Association ABRAPA

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65849126e41137cbf9fc8359

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

expose avoir été démarché par la société BFG Capital gestion privée, en qualité de conseiller en gestion de patrimoine, afin de souscrire à un investissement, consistant à acquérir un immeuble destiné à abriter

Source officielle
TJ

Jaf cabinet 5

6a15fc65cdc6046d47070abe

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

DEMANDERESSE Madame [W] [H] épouse [R] [M] née le [Date naissance 1] 1998 à [Localité 2] ([Localité 3]) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Cécile ABRIAL de la SELARL

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e3b848dd6814c632ea

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

FAYOLLE MACONNERIE, inscrite au RCS de [Localité 10] sous le numéro 411 648 116, dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Cécile ABRIAL de la SELARL JUDICAL-CLERGUE-ABRIAL, avocats

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6786b67adf5b5c7d10ca50e7

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

RG 21/07277 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WJOE Notifiée le : Grosse et copie à : l’AARPI A3 AVOCATS - 324 la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 la SELARL JUDICAL-CLERGUE- ABRIAL

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65a978a819a7f19a78305a53

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/00947 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XR2Z Notifiée le : Expédition à : Maître Sylvie BERTHIAUD de la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES - 711 Maître Cécile ABRIAL

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e5b848dd6814c633d8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de la SELARL JUDICAL-CLERGUE-ABRIAL, substituée par Maître Charlène SOLLALLIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, DEFENDEURS Monsieur [O] [C], demeurant [Adresse 2] non représenté Madame [M] [C]

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 1

6627fcc342439575e2f7e06a

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

Portalis 352J-W-B7G-CWGOL N° MINUTE : JUGEMENT DE DIVORCE rendu le 22 avril 2024 Art. 242 du code civil DEMANDEUR Monsieur [D] [G] [Adresse 3] [Localité 7] Ayant pour conseil Maître Riwann ABRISSA

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e179d33109fd079b4c45

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ERGO VERSICHERUNG AG, dont le siège social est sis [Adresse 17] (ALLEMAGNE) représentée par Maître Fabien GIRAULT de la SELAS GFG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Maître Cécile ABRIAL

Source officielle