Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

246 résultats pour « Alban POUSSER BOUGERE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000030516415

Chastel-Nouvel Saint-Alban-sur-Limagnole Chaulhac Saint-Alban-sur-Limagnole Estables Saint-Alban-sur-Limagnole Fontans Saint-Alban-sur-Limagnole Julianges Saint-Alban-sur-Limagnole La Villedieu Saint-Alban-sur-Limagnole Lajo Saint-Alban-sur-Limagnole

Article A4241-53-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Déplacement de barges en dehors d'un convoi poussé En dehors d'un convoi poussé, une barge ne peut être déplacée : a) Que si elle est accouplée bord à bord à un bateau motorisé ; ou b) Que sur de courtes distances, lors de la formation ou de la

Article A4241-56-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Circulation des personnes à bord des convois poussés Sans préjudice des dispositions techniques applicables, la circulation des personnes sur un convoi poussé doit être facile et sans danger.

Article 12

—

Le canton n° 11 (Saint-Alban-sur-Limagnole) comprend les communes suivantes : Chastel-Nouvel, Chaulhac, Fontans, Julianges, Lajo, Les Laubies, Le Malzieu-Forain, Le Malzieu-Ville, Monts-de-Randon, Paulhac-en-Margeride, Saint-Alban-sur-Limagnole, Saint-Denis-en-Margeride

Article 18

—

Installation de radiotéléphonie des convois poussés

Article T 22

—

Les mâts, pylônes, colonnes, portiques doivent être solidement construits et fixés de façon à résister à la poussée de la foule.

Article 1

—

Electricité de France est autorisée à créer, sur le site nucléaire de Saint-Alban - Saint-Maurice (communes de Saint-Alban-du-Rhône et de Saint-Maurice-l’Exil), les tranches 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint-Alban - Saint-Maurice dans les conditions

Article 4

—

à 15 daN ; b) Au minimum deux dispositifs de détection de présence, l'un placé à 0,20 mètre du sol, l'autre à 1,20 mètre lorsque l'effort de poussée est supérieur ou égal à 15 daN. 2.

Article A4241-56-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Déplacement des barges de poussage Le déplacement des barges de poussage en dehors d'un convoi poussé ne peut se faire que sur de courtes distances et conformément aux indications données par l'autorité chargée de la police de la navigation.

Article V 35

—

dispositions de l'article CH 6 (§ 2), tous les appareils de chauffage indépendants directement accessibles au public doivent, quelle que soit la température de leurs parois extérieures, être séparés du public par un dispositif susceptible de résister à une poussée

Article 223 a-II-1/34

—

Au moins deux moyens indépendants de communication permettant de transmettre les ordres de la passerelle de navigation à l'emplacement, dans le local des machines ou dans le local de commande, à partir duquel la vitesse et le sens de la poussée des hélices

Article 1

—

débattement, aire de débattement, zone de fin de fermeture, zone de fin d'ouverture, zones de cisaillement, zones d'écrasement, zones de coincement, dispositif de détection de présence, dispositif de détection de contact, sécurité positive, effort de poussée

Article A4241-56-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Code des transports

Lorsque la longueur d'un convoi poussé dépasse 110 m, il doit y avoir une liaison phonique dans les deux sens entre la timonerie du pousseur et l'avant du convoi. 2.

Article S 21

—

. - Ils doivent éventuellement être fixés au sol ou aux parois de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de foule ne puisse les déplacer.

Article A422-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 06

Code des impositions sur les biens et services

DESTINATIONS ASSIMILÉES DESTINATIONS INTERMÉDIAIRES DESTINATIONS LOINTAINES Andorre Albanie

Article R412-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 61

Code de la route

Il est interdit aux conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés de pousser ou tracter une charge ou un véhicule. Il est interdit aux conducteurs d'engins de déplacement personnel de se faire remorquer par un véhicule.

Article N 16

—

. - Ils doivent être éventuellement fixés au sol ou aux parois de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de foule ne puisse pas les déplacer.

Article SA 16

—

. - Ils doivent éventuellement être fixés au sol ou aux parois de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de foule ne puisse les déplacer.

Article Q 21

—

. - Ils doivent éventuellement être fixés au sol ou aux parois de façon suffisamment rigide pour qu'une poussé de foule ne puisse les déplacer.

Article X 9

—

. - Ils doivent éventuellement être fixés au sol ou aux parois de façon suffisamment rigide pour qu'une poussée de foule ne puisse les déplacer.

Page 1 · 246 résultats