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10 résultats pour « Alexis LE DOUCHE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6a0f4f4fcdc6046d477b79bb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

époux [R] et que le défaut d'étanchéité du joint du bac de la douche de Monsieur [D] [L] pouvait jouer un rôle aggravant mais non pas causal.

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

68ed6b3b0da7cb996dcb5ec9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DUCHATEL de la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE SCI COLLIN, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexis

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

678172e26d34da2cbdcda176

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[P] et constaté des joints silicone de douche vétustes, une absence d'étanchéité sous le bac à douche et une fuite sur un raccord à joint avant le robinet d'arrêt des WC et que, selon facture du 14 mars

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c3d33109fd079b20be

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [L] [S], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Alexia PICCERELLE, avocat au barreau de GRASSE Madame [W] [D], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alexia

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

67d332d8bc3ec610466a0046

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ICF SUD EST MEDITERRANEE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Alexia JOB SEVENO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Monsieur [G] [B] né le 08 Juin 1994 à [Localité 8]

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12d9dd7001754d61c3cd

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L’expert retient la nécessité de remplacer la baignoire par une douche à l’italienne avec siège.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcab98137c174784b10

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

2024 5AE SCI/ PPP Contentieux général N° RG 23/00832 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSOT [B] [Z] [X] [U] C/ [V] [J] [Y] - Expéditions délivrées à Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN Me Alexa

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6a18a92acdc6046d474995dc

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de VIENNE sous le numéro 325 751 501, dont le siège social est sis 105 rue de la garenne - 38780 SEPTEME représentée par Maître Alexia

Source officielle
TJ

JCP Civil

69c19c75cdc6046d47b15890

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

JUGEMENT RENDU LE CINQ JANVIER DEUX MIL VINGT SIX par mise à disposition au greffe Dans l’affaire : ENTRE : Madame, [I], [S] épouse, [R] née le 28 Novembre 1955 à EAUZE (32800) demeurant 4 rue Saint Alexis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146fecdc6046d477ead83

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Présidente : Alexia GARNAUD, vice-Présidente Assesseur : Marino BIRAMBAUX, représentant les travailleurs non salariés Assesseur : Nicolas KAZMIERCZAK,représentant les travailleurs salariés DEBATS: tenus

Source officielle